sément sur toute autre con- dition d'achat BONS DE COMMANDE Les bons de commande peu- vent être soumis par le d'exportation de l'EDQM hors de rales Conformément aux dispositions de l'article 21 de l'Accord général sur les
edqm_conditions_generales_de_vente_janvier_2020.pdf
A Importance du cadre juridique pour les statistiques du com merce Effet de l' enregistrement électronique obligatoire des données d'exportation : l'expérience des vent être prises par la douane en vue de faciliter leur réimportation en l'état sur rails, soit les véhicules moteurs (véhicules de traction) et les véhicules
seriesf_87Rev1_fr_web.pdf
rale d'équité et de réciprocité dans les échanges15 Alors, si l'octroi de pour répartir le volume des échanges, mais pour assurer la loyauté de la com- pétition à vente à l'exportation de ce produit au-dessous du prix comparable demandé
029599ar.pdf
1 jan 2021 · çon de remplir le CCM (spécialement en ce qui concerne la demande) rales (« X peut établir un CCM pour nous ») sont insuffisantes vent pas être spécialement mentionnés si ces indications figurent déjà dans le
iv_ausfuhr.pdf
3 avr 2015 · Ventilation par code de taxation (CT) e-dec Export «type de perfectionnement / «décompte» / «offices d'annonce» doivent être remplis con-
veranlagung_von_spezialfaellenine-decexport.pdf
tions purement locales, on y trouve des marques étrangères très con- nues telles "EVEREADY" Son principal argument de vente à l'exportation a cependant été le 3742 - construction de voitures à voyageurs, wagons et véhicules sur rails
5092611.pdf
rales de vente et de livraison (« CGVL ») partie intégrante de tous les contrats que SPIROL con-? handling and other delivery charges, in case of export
SPIROL_SAS_Conditions_generales_de_vente_et_de_livraison_fr.pdf
rales de vente de OERLIKON METCO “COMPOSANT/S” désigne les cette Lettre de crédit doit être irrévocable, à échéance reportable et con- firmée par une tive l' “U S Export Administration Regulation” et l' “ International Traffic in Arms
oerlikon_04a_tc_sales_CH_fr_2014-06.pdf
L'administration des douanes n'étant ,as com,étente ,our classer les marchandises dans les listes dou/le l'achat, la vente ou la fourniture des biens æ double usage 9) äautorisation g«n«rale d exportation de l Unionô, une autorisation
7245.pdf