B - LE DIFFUSEUR s'est assuré de la disposition du lieu dont le producteur déclare connaître et accepter les caractéristiques techniques Titre du spectacle
Contrat-de-cession-d-un-spectacle.pdf
Le Producteur cède à l'Organisateur qui accepte dans les conditions définies au présent contrat, le droit de représentation du spectacle précité dans le lieu
cession-exploitation-spectacle.pdf
Le contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle Le contrat de cession est un contrat conclu entre un producteur et un organisateur de spectacles au
contrats%20de%20cessionjanv2017.pdf
CONTRAT DE CESSION du droit d'exploitation d'un spectacle (article 279 b bis du CGI) ENTRE Raison sociale : Théâtre de Céphise Numéro SIRET: 530 049
99_AU-DP20.129_Annexe_Contrat_LDM_ARCHEA_Theatre_de_Cephise.pdf
CONTRAT DE CESSION du droit d'exploitation d'un spectacle ENTRE LES N° licence entrepreneur de spectacles : 2-1024821 et 3-1024820 Adresse : 59
contrat_cession_iddac_1314.pdf
9 fév 2015 · préachat1, contrat de cession des droits d'exploitation de spectacle, contrat de vente de spectacle (même si le terme de contrat de vente est
cr_juridique9_02_15.pdf
21 fév 2021 · 132-24 du CPI) que la signature d'un « contrat de production audiovisuelle » emporte présomption de cession des droits pécuniaires des auteurs
202002_CNM_FicheCaptaLivestream-.pdf
Signature d'un avenant au contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour une représentation d'un spectacle intitulé « Cantar Amalia » Le Maire,
D%C3%A9cision%20n%C2%B02020-80%20du%2028%20mai%202020%20Avenant%20contrat%20de%20cession%20droit%20d%27exploitaion%20spectacle-Cantar%20Amalia.pdf
Le Contrat de Cession Le « contrat de vente d'un spectacle », dans le monde culturel, est fréquemment appelé « contrat de cession de droits d'exploitation
Les_contrats_du_spectacle_Engagement_Residence_Cession_Vente_M2_montage_dossiers_nationaux_internationaux_impgt_impact.pdf