PDF -CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION - 1. Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle en France
Wait Loading...


PDF :1 PDF :2 PDF :3 PDF :4 PDF :5 PDF :6 PDF :7 PDF :8 PDF :9


Like and share and download

1. Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle en France

CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION

Exemple d un contrat de cession et ses avenants N.B. Les exemples de contrats qui sont présentés ne sont que des supports de travail. A chaque situation correspond un contrat particulier. 1. Contrat de

Exemple d un contrat de cession et ses avenants N.B. Les exemples de contrats qui sont présentés ne sont que des supports de travail. A chaque situation correspond un contrat particulier. 1. Contrat de assosed1plus wp content uploads 2016 09 Contrat Contrat de cession du droit ? l'image Le présent contrat, et donc la cession de droits, est valable ? compter de la signature et pendant toute la durée theatreetproduction contrat de cession pdf présent

Related PDF

Contrat de cession du droit à l'image - assosed1pluscom

assosed1plus wp content uploads 2016 09 Contrat Contrat de cession du droit à l'image Le présent contrat, et donc la cession de droits, est valable à compter de la signature et pendant toute la durée
PDF

CONTRAT DE CESSION - Théâtre & Production

theatreetproduction contrat de cession pdf présent contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle, (nombre) représentations du spectacle précité, les (dates + heures) Article 2 – Obligation du producteur
PDF

CONTRAT CESSION DE DROIT D’AUTEUR - headmadefactorycom

headmadefactory CONTRAT CESSION D A pdf CONTRAT CESSION DE DROIT D’AUTEUR Entre les soussignés 1° OBJET DU CONTRAT La présente cession de droits est consentie à titre non exclusif
PDF

CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR - plume-directorg

plume direct contratauteuradherent pdf La présente cession est consentie pour une durée de 1 an à compter de la signature du présent contrat, renouvelable par tacite reconduction En cas de refus de l’auteur, celui ci doit informer l’éditeur par écrit, au plus tôt 3 mois et au plus tard 1 mois avant le terme de la période du contrat de son refus de renouvellement
PDF

Contrat de cession simple du droit d’exploitation d’un spectacle

operation iceberg eu pdf cession exploitation spectacle pdf Contrat de cession simple du droit d’exploitation d’un spectacle Il s’agit ici d’un contrat de cession simple à distinguer du contrat de coréalisation qui fait participer les deux cocontractants aux pertes ou bénéfices du spectacle
PDF

CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE TRADUCTION EN LANGUE ÉTRANGÈRE

alliance editeurs IMG pdf pdf 5 Kit CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE TRADUCTION EN LANGUE ÉTRANGÈRE Entre les Éditions XXX agissant comme cessionnaires exclusifs des droits d'exploitation de l'œuvre intitulée « », dont M est l’auteur, ci après dénommé le Propriétaire, et , ci après dénommé l'Éditeur,
PDF

CONTRAT DE CESSION DE DROIT - Dastumnet, la richesse du

dastum bzh FR contrat cession droits dastum 2017 pdf utilisation des enregistrements en respect du droit de paternité Article 4 2 3 – Autres utilisations Toute autre utilisation non visée au présent contrat est exclue du domaine de la cession de droit et doit être autorisée préalablement par tous les titulaires de droits ARTICLE 5 – Etendue et durée de la cession
PDF

CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION DE - Accueil

eightkillers contrateightkillers pdf 1 CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION DE SPECTACLE Si les deux parties signataires du contrat ont la qualité de commerçant ou de société
PDF

CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION


PDF

FORMATIONS MULTIMEDIA

Formations Multimédia - ere-ocacom

FORMATIONS MULTIMEDIA Brigitte BOIRRET 8 allée du cerisier 79 200 PARTHENAY 05 49 94 08 53 06 82 44 44 46 ENTREPRISE INDIVIDUELLE Enregistrée sous le n 54790080079 auprès du préfet de la région Poitou-Charentes.

PDF formation de formateurs en informatique et multimédia edutice archives ouvertes edutice 00000867 b79p081 pdf PDF FORMATIONS Association « Multimédia et Nouveaux Métiers» A1 webusers imj prg ~max karoubi Formations pdf PDF Métiers du

Jouons ensemble! Saison 2015-2016. Rodez Aveyron Football

[le_monde - 1] le_monde/pages 16/04/02 - Scholar

Jouons ensemble! Saison 2015-2016 Rodez Aveyron Football Le Projet Allez le RAF, vive l Aveyron! Créé en 1929, le RAF fait partie intégrante du patrimoine de la ville de Rodez, du territoire de l Aveyron.

12 août 2014 Puis, il rejoignit Rodez et la Nationale 2 en tant que joueur, avant d'aller entraîner le retrouvailles, ? 19h, pour évoquer ensemble le projet du club, place au La seconde étape du départ de cette saison 2014 2015 des jeunes

3 PRIORITÉS D ACTIONS POUR UNE DYNAMIQUE ENVIRONNEMENTALE AU SERVICE DES TERRITOIRES

Guide d'orientation sur l'élaboration de plans d'action pour - Unitar

3 PRIORITÉS D ACTIONS POUR UNE DYNAMIQUE ENVIRONNEMENTALE AU SERVICE DES TERRITOIRES Association multi-acteurs Créée en 1992 Réflexion commune sur les meilleures pratiques environnementales à l échelle

Cl 31 22 3 Fiche 14 1 out projet demande, ? un moment de son élaboration, que soient établies des priorités dans les choix ? poser comme dans les actions 3 FIGURE 2 Processus de planification (adapté ? partir de Henrik L Blum)

LUCIE ET ACOMBA...2 ÉCRITURES COMPTABLES...2 POSTES COMPTABLES COMPAGNIE...3 POSTES COMPTABLES DES AGENTS...5 GESTION DES RÉTRIBUTIONS...6 1 Montant fixe...6 2 À Pourcentage fixe...7 3 Rétribution variable...7

PDF اﻟﻣﺣﺎﺳﺑﺔ واﻟﺗﺳﯾﯾر Comptabilité et Gestion ﻣرﺟﻊ اﻟﺗﮐوﯾن Référentiel de men gov ma Ar COMPTABILITE GESTION pdf PDF Plan Comptable Agricole Ministère de l'Economie et des Finances finances gov ma

CONVENTION DE PRESENTATION (article L. 222-16 du Code du sport)

2017 UPDATE TO THE OECD MODEL TAX CONVENTION

CONVENTION DE PRESENTATION (article L. 222-16 du Code du sport) ENTRE Madame/Monsieur, domicilié(e), Ressortissant de, Etat non membre de l Union européenne et non partie à l accord sur l Espace économique

MODELE DE CONVENTION DE PRESENTATION La présente convention, conclue en application de l'article L 222 16 du Code du sport, est soumise ? Article 2 Legal status of the territorial sea, of the air space over the territorial sea and of its bed and subsoil

Les tableaux de bord RH

2017-10-06 Atelier Tableaux de bord RH - i-2 - CDG 35

Collection Ressources humaines Joëlle Imbert Les tableaux de bord RH Construire, mettre en œuvre et évaluer le système de pilotage Éditions d Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris

eyrolles Chapitres 9782212558357 Chap 6 peut soit faire l’objet d’un tableau de bord particulier, soit s’appuyer sur des indicateurs spécifiques intégrés dans le tableau de bord de la DRH Dans la troisième partie, nous reviendrons en détail sur les principes de constitution des tableaux de bord par processus

BIBLIOTHÈQUE RÉINVENTER LA. La bibliothèque est au cœur du Cégep Garneau.

Écrire aujourd'hui la bibliothèque de demain - Fncc

RÉINVENTER LA BIBLIOTHÈQUE La bibliothèque est au cœur du Cégep Garneau. La bibliothèque réinventée insufflera une énergie dans tout le Cégep, elle constituera un levier stratégique puissant de développement,

4 juin 2015 Mme Hélène Certain, Bibliothèque Louise Michel Réinventer la bibliothèque espaces et services en révolution jounrées d'étude? 14 janv 2017 Aussi l'univers des bibliothèques et médiathèques doit s'adapter et se réinventer en prenant en compte

Formations à l Information Scientifique et Technique

L'Information Scientifique et Technique à l'Inra, des - Accueil

Invitation à participer aux Formations à l Information Scientifique et Technique Bibliothèque universitaire Session 2012 Organisées par la Bibliothèque de l Université de la Nouvelle Calédonie Animées

PDF Formation des utilisateurs de l'information scientifique Enssib enssib 62981 formation des utilisateurs de l information scientifique technique et economique pdf PDF MISTeR maîtriser l'information scientifique et technique en

Swiss Ice Hockey Federation (SIHF) Règlement pour obtenir une licence d'entraîneur Swiss Ie Hockey (règlement des entraîneurs) Septembre 2011 Table des matières Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art.

sportvisserijvlaanderen be wp content uploads 2018 R Règlement DIKKEBUSVIJVER YPRES S Méthode pour obtenir une licence annuelle ou un billet de jour pour la pêche sur l’étang de Dikkebus ? Ypres Tous les pêcheurs payent 100 euros pour une licence annuelle (y compris l'adhésion ? Sportvisserij Vlaanderen,

Home back1820 18211822182318241825 Next

Exemple d'un contrat de cession et ses avenants N

Les exemples de contrats qui sont présentés ne sont que des supports de travail

A chaque situation correspond un contrat particulier

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle en France Entre les soussignés : Ci-après dénommée le «Producteur» d'une part

Et : Ci-après dénommée l'«Organisateur» d'autre part

Il est exposé ce qui suit : A

pour lequel il s'est assuré le concours des artistes nécessaires à sa présentation : Titre de l'ouvrage : Auteur : Adaptateur : Metteur en scène ou chorégraphe : Nom des interprètes principaux (facultatif) : 1

fiche technique du lieu en annexe)

En aucun cas

l'Organisateur ne pourra changer le lieu du spectacle sans l'accord écrit du Producteur

C Les deux parties disposent des autorisations nécessaires pour employer du personnel et s'acquittent de leurs obligations fiscales et sociales en la matière

Ceci exposé

il est convenu ce qui suit : Article 1 Objet 1

Spectacle Le Producteur s'engage à donner

dans les conditions définies ci-après et dans le cadre du présent contrat de cession d'exploitation du spectacle

sur le(s) lieu(x) précité(s)

à (heure du spectacle) heures Prestations annexes La présentation du spectacle s'accompagnera en amont : Description : Date (s) : Lieu(x) : Intervenant(s) et nombre d'heures : Article 2

En qualité d'employeur

il assurera les rémunérations de son personnel attaché au spectacle

charges sociales et fiscales comprises (AUDIENS

Congés spectacles

Il lui appartiendra notamment de solliciter en temps utile

auprès des autorités compétentes

les autorisations pour l'emploi de mineurs ou d'artistes étrangers dans le spectacle

Le spectacle comprendra les décors

meubles et accessoires et d'une manière générale tous les éléments nécessaires à sa représentation

Le Producteur en assurera le transport aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières

Le Producteur fournira :

tous les éléments nécessaires à la publicité du spectacle (détaillés à l'avenant n 3 ) ;

la fiche technique du spectacle (avenant n 4) ;

une photocopie du traité particulier conclu avec la ou les sociétés d'auteurs

d'artistes-interprètes et/ou d'éditeurs concernant ce spectacle ;

a été représenté moins de 141 fois au sens défini par l'article 89 ter

Si le Producteur estime nécessaire d'utiliser des matériels et équipements autres que ceux dont dispose l'Organisateur (par référence au paragraphe B du préambule)

en effectuer la location ou l'achat

la mise en place et l'enlèvement

Article 3

y compris le personnel nécessaire aux déchargement et rechargement

et aux services des représentations

Il assurera

le service général du lieu : location

encaissement et comptabilité des recettes et service de sécurité

En qualité d'employeur

il assurera les rémunérations de ce personnel

charges sociales et fiscales comprises

Il aura à sa charge les droits d'auteur et en assurera le paiement

En matière de publicité et d'information

l'Organisateur s'efforcera de respecter l'esprit général de la documentation fournie par le Producteur et observera scrupuleusement les mentions obligatoires

Il est nécessaire que le Producteur énumère précisément les éléments qu il souhaite voir apparaître sur les différents supports de communication (lorsqu il n en est pas le fournisseur)

Les mentions obligatoires pourront être spécifiées à l'avenant n 2 du contrat relatif aux éléments nécessaires à la communication du spectacle

Article 4

La capacité de la salle est de (jauge) places

Le nombre de spectateurs admis dans la salle sera limité à (maximum de la jauge) par représentation

Article 5

en contrepartie de la présente cession

sur présentation de factures :

Article 6

- Montage

répétitions L'Organisateur tiendra le lieu théâtral à la disposition du Producteur à partir du (date) à (heure de la représentation) heures

pour permettre d'effectuer le montage

les réglages et d'éventuels raccords

Le démontage et le rechargement seront effectués le (date) à partir de (heure de la représentation) heures

Article 7 Responsabilité et Assurances Le Producteur est tenu d'assurer contre tous les risques

tous les objets lui appartenant ou appartenant à son personnel

L'Organisateur déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés à l'exploitation du spectacle dans son lieu

Chacune des parties remettra à l'autre les documents attestant qu elle emploie régulièrement ses salariés ainsi que les attestations des assurances décrites ci-dessus au plus tard le Article 8

d'une durée de 3 minutes au plus dans le cadre d'une diffusion dans un journal ou un magazine d'actualités générales (national ou régional)

ou d'une émission spécialisée dans les informations d'actualités culturelles (nationale ou régionale)

toute autre diffusion de tout ou partie du spectacle nécessitera l'accord du Producteur

Article 9

article 5) sera effectué au plus tard le (date) par chèque établi à l'ordre de (nom du bénéficiaire) ou par virement au compte n ouvert à (banque ou CCP) : Agence :

Adresse :

En cas d'acompte : Un acompte sera versé à la signature du présent contrat

soit la somme de (montant en chiffres)

Le solde interviendra au plus tard 15 jours après la dernière représentation

Les deux versements se feront :

dans tous les cas reconnus de force majeure par la loi et la jurisprudence

Le défaut ou le retrait des droits de représentation à la date d'exécution du présent contrat entraînerait sa résiliation de plein droit pour inexécution de la clause essentielle du paragraphe A de son exposé

Toute annulation du fait de l'une des parties entraînerait pour la partie défaillante l'obligation de verser à l'autre une indemnité calculée en fonction des frais effectivement engagés par cette dernière

Article 11 Attribution de compétence En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat

les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents de la ville de (nom de la ville)

Article 12

Elles sont au nombre de x par représentation

Les secondes sont destinées aux professionnels du 4

secteur susceptibles de promouvoir et de diffuser le spectacle

Un quota de x places est réservé à cet effet

Celles-ci

si elles ne sont pas utilisées

seront vendues au plus tard x minutes avant le début de la représentation

ce contrat devra être renvoyé signé dans les 15 jours au Producteur

le cas échéant accompagné d'un acompte

Une fois ce délai expiré

le Producteur pourra s'estimer libre de tout engagement

Le Producteur L'Organisateur Nombre de mots rayés nuls : Chaque page du présent contrat doit être paraphée par les deux parties

Le contrat peut être complété par des avenants

Ce sont des émanations du contrat

ils sont donc soumis aux mêmes règles de validité que le contrat auquel ils se réfèrent et ont la même valeur de preuve que le contrat lui-même pour déterminer les obligations des parties

En pratique

ils sont utiles dans le cas où certains éléments ne seraient pas déterminés au moment de la conclusion du contrat

Les parties stipulent alors dans le contrat que ces éléments devront faire l'objet d'un avenant ultérieur

Avenant n 1 : liste des contacts utiles à la bonne exécution du contrat Ci-après dénommée le «Producteur» d'une part

Et : Ci-après dénommée l'«Organisateur» d'autre part

Il est convenu et arrêté ce qui suit :

Le Producteur L'Organisateur Nombre de mots rayés nuls : 3

Avenant n 2 relatif aux frais liés à l'exécution du contrat (les plus plus ) Ci-après dénommée le «Producteur» d'une part

Et : Ci-après dénommée l'«Organisateur» d'autre part

Il est convenu et arrêté ce qui suit : L'Organisateur prendra en charge les frais de transport du matériel du spectacle précité

ainsi que les frais de voyage et de séjour des personnels attachés à ce dernier

pour les représentations faisant l'objet du présent contrat pour un total HT de : (montant en chiffres)

TVA à 5

Soit la somme totale TTC de : (montant en chiffres)

Somme TTC en toutes lettres : (montant) euros

Le paiement de ces frais au Producteur interviendra sur présentation d'une facture

Mode de règlement : Fait à (lieu)

Le Producteur L'Organisateur Nombre de mots rayés nuls : L'avenant ci-dessus ne prévoit que l'ensemble des éléments qui doivent être pris en charge par l'organisateur

Il est prudent de prévoir l'organisation matérielle et la gestion des différents frais liés à l'exécution du contrat

telle que la désignation de la personne chargée des réservations relatives au logement

Avenant n 3 relatif aux éléments nécessaires à la communication du spectacle Ci-après dénommée le «Producteur» d'une part

Et : Ci-après dénommée l'«Organisateur» d'autre part

Spectacle Date : Heure : Lieu : Supports de communication Le Producteur s'engage à fournir à l'Organisateur

au plus tard le (date) les articles suivants : Affiches :

tarif unitaire HT + frais de port = (chiffre) TTC ;

Le Producteur L'Organisateur Nombre de mots rayés nuls : 5

Avenant n 4 : fiche technique La fiche technique est un élément fondamental du contrat

elle peut être source de litiges

Il n existe pas de fiche technique type

car elle est liée aux exigences des parties ainsi qu aux particularités techniques du projet artistique

Les rubriques qui doivent au minimum être mentionnées dans la fiche technique sont les suivantes : l'équipe de tournée : artistique (comédiens

administrative (administrateur

) ; installation : temps nécessaire

; sonorisation : magnétophones

; machinerie : scène (profondeur