Le présent Cahier des clauses administratives générales a pour objet de fixer les 2 les conditions générales d'exécution des travaux, en particulier de
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travaux, des fournitures ou des prestations intellectuelles Ce type de marché ne demande pas une création particulière comportant des droits de propriété
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Pendant le délai de garantie, l'entrepreneur est tenu à l'obligation de parfait achèvement prévu à l'article 44 1 du C C A G /Travaux 9 6 Garantie particulière Il n'
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94 1159 du 26 décembre 1994, concernant le plan particulier de sécurité et de le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicable aux
marche-10-16-ccap.pdf
éventuelles : - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et particuliers du marché c) Mesures
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6 jui 2002 · clauses administratives générales (CCAG-EMO) Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations
Decret-n2332-01-2-CCAG-EMO.pdf
B - Retard sur les délais particuliers correspondant aux interventions successives , autre que la dernière, de chaque entrepreneur sur le chantier Du simple fait de
CCAP_cle5fa378.pdf
24 jan 2014 · Présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) 3 explicite, en particulier, en fonction du procédé de construction et du
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Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de d'autorisation ou d'agrément, en particulier, toute observation et toute
Dakar_-_CCAP_v4.pdf