22 jan 2016 · Ce règlement intérieur, en application de la recommandation RG5 4- Pour chaque filière de licence accréditée, un descriptif détaillé des contenus des 33- L'étudiant garde la note supérieure entre la note obtenue à
regime_des_etudes_licences.pdf
juridiques et financiers minimaux à remplir par un club pour obtenir une licence f) assurer l'égalité de traitement entre tous les clubs candidats à la licence et
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d'inscription soit par validation des deux semestres, soit par compensation entre les deux semestres (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en
reglement-des-etudes-licence_2019-2020.pdf
III- Modalités d'obtention du diplôme et de compensation entre UE Conformément à la réglementation en vigueur, le jury de délivrance de la Licence
fst-mcc-licences-pro-2017-2018.pdf
Ce règlement doit prévoir des règles pour la résolution de litiges entre clubs Une association demandant assistance à la FIFA pour obtenir la mise à
regulations-on-the-status-and-transfer-of-players-2018-2925437-2925439.pdf
Règlement national sur la procédure pour l'octroi de licence aux clubs ( Règlement national) de la saison ; • Permettre la comparaison entre clubs sur des critères financiers, sportifs, membre, pour obtenir le diplôme exigé ; c) être titulaire
el8urej9ju71fbwc82ff.pdf
L'étudiant peut déclarer renoncer au bénéfice de la compensation entre les semestres 5 et 6 après la tenue du jury d'année Lorsqu'un seul semestre n'est pas
Re__gles_ge__ne__rales_MECC_2020-2021_VF.pdf
Licence Sciences et Techniques Le présent document fait office de règlement intérieur pour régir la vie estudiantine 2ème semestre entre janvier et février
regment%20_interieur_FSTM_2.pdf
suite du présent dahir, la loi n° 33-13 relative aux mines, telle qu'adoptée par la licence d'exploitation par un acte conclu entre le titulaire dudit permis ou de ladite un permis de recherche ou une licence d'exploitation de mines ayant fait l'objet droit exclusif pour l'obtention d'un ou de plusieurs permis de recherche à
Loi%2033.13%20sur%20les%20Mines%20%20francais.pdf