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[PDF] Ce guide - CDG13

Le compte rendu de séance du conseil municipal récapitule les décisions prises par le Le registre des délibérations et des décisions qui centralise tous les actes votés •J'utilise un disque dur externe et des clés USB pour mes documents
Guide_Fiches_archives_web.pdf

[PDF] Télécharger la notice Tenue des registres de délibérations

son extension aux registres de C C A S est fortement recommandée par le Service Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il serait nécessaire de céder  
tenue_registres_deliberations.pdf

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Convocation du Conseil Municipal : Délibération n° D-2014-411 Tout bâtiment neuf ou toute extension neuve construite doit être protégée contre l' action 
7_d1414403682247_411.pdf

[PDF] deliberation lancement DP extension Tilleuls - Préfecture de l'Isère

25 août 2020 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 17 août 2020 Présents 
deliberation%20lancement%20DP%20extension%20Tilleuls.pdf

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment raccordement demandée de 12 kVA, une extension du réseau électrique est 
D%C3%A9lib%C3%A9ration%20N%202018.24.pdf

[PDF] Délibérations du conseil municipal - mentions obligatoires

date, dans le registre des délibérations coté et paraphé par le maire Hormis l' obligation de soumettre à la apprécier la légalité externe Outre le timbre de la  
Fiche%20r%C3%A9flexe_AG%2024%20Deliberations%20mentions%20obligatoires.pdf

[PDF] REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL sous la présidence de M Florent SERRETTE, maire Objet : Extension de l'éclairage public du parking
DCM_20170612_12-Extension-EP-SDS.pdf

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

30 jui 2014 · Cet avenant a pour objet de prendre en compte 1'extension du perimetre Les extraits du registre des deliberations du conseil municipal / du 
conseil-municipal-du-30-juin-2014.pdf

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