PDF SASU LOUBIANA. Sommaire -BERMANOV DOSIJE BERMANOV DOSIJE - SPO Kragujevac







Chose PDF link
PDF :1 PDF :2 PDF :3 PDF :4



source http://www.autogrill.com/sites/autogrill14corp/files/autogrill_-_eserc_uk_05_16.pdf

Mar 8, 2018 Lubiana (Slovenia) Summary of related party transactions as a percentage of financial statement Autogrill Restauration Loisirs SASU Dec 28, 2017 Below is a summary of the Autogrill Group's main documents pertinent to the socio Autogrill Restauration Loisirs SASU, V. Sasu, Summary, Summary Ltd, E-Mail topfair@









Télécharger ANNEXES 1 : EXTRAIT DE REGLEMENT DE JEU ET REGLEMENT POUR JEU CONCOURS

ANNEXES 1 : EXTRAIT DE REGLEMENT DE JEU ET REGLEMENT POUR JEU CONCOURS

REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE PASSATION DES

ANNEXES 1 : EXTRAIT DE REGLEMENT DE JEU ET REGLEMENT POUR JEU CONCOURS Extraits de règlement du jeu «GAGNEZ DES EUROS!» Carrefour Banque, Société Anonyme au capital de 101 346 956,72 Euros dont le siège

ANNEXES 1 : EXTRAIT DE REGLEMENT DE JEU ET REGLEMENT POUR JEU

carrefour banque reglement jeu pdf ANNEXES 1 EXTRAIT DE REGLEMENT DE JEU ET REGLEMENT POUR JEU CONCOURS Extraits de règlement du jeu « GAGNEZ DES EUROS ! » Carrefour Banque, Société Anonyme au capital de 101 346 956,72 Euros dont le siège social se situe
PDF

ANNEXE A1 EXTRAIT DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL

orticolario it lib File Orticolario2015 All ANNEXE A 1 EXTRAIT DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL ORTICOLARIO 2015 Pag 1 di 9 1 TITRE ET OBJET DE L'EXPOSITION Le titre officiel de la manifestation est ORTICOLARIO, pour un jardinage évolué 2 ORGANISATEURS ORTICOLARIO est organisé par S O G E O S r l Via Ferabosco 11 – 22100 Côme Secrétariat organisateur c o Villa Erba S p A
PDF

Annexe n° 1 : Extrait du règlement du PLU de Pfastatt, zone UE

haut rhin gouv content download 21129 136164 file Annexe n° 1 Extrait du règlement du PLU de Pfastatt, zone UE Pfastatt Annexes OTE INGENIERIE hauteur de plus de 4 niveaux
PDF

Chapitre 9 : Annexes 91 Extrait du règlement du PLU approuvé

collobrieres wp content uploads sites 771 PLAN LOAL D’URANISME – RAOU Rapport de Présentation (document n°1) Chapitre 9 Annexes 9 1 Extrait du règlement du PLU approuvé dispositions générales du règlement et règlement de la zone Ue
PDF

ANNEXES - bakomadminch

bakom admin ch dam bakom de dokumente 04 ANNEXES Annexes 1 Extrait du Registre du Commerce de Radio Demande de concession Annexes 1 Extrait du Registre du Commerce de Radio Rhône SA 1 REGLEMENT
PDF

ANNEXES - sportprotoscupfr

sportprotoscup sites default files annexes aux pas leur fonction il y a trop de pression sur les épaules du pilote (flèche rouge) L’angle de fixation du harnais provoque un point de pression (flèche rouge) sur le HANS qui risque de faire le pivoter autour de ce point, avec risque de contact entre le RFT et le casque (flèche orange) N o t i c e S y s t è m e R F T 2 0 1 5
PDF

Partie 2 : ANNEXES - auplaisirdelanaturecom

auplaisirdelanature downloads docs REGLEMENT Bio (paru au journal officiel de l'Union européenne L 250 du 18 09 2008 page 1) Partie 2 ANNEXES Le texte de la consolidation ci après est présenté à titre d'information, il ne crée aucun droit ou obligation autre que ceux qui découlent des textes juridiques légalement adoptés et publiés au Journal officiel de l’Union européenne
PDF

Annexes I, II et III - citesorg

cites sites default files fra app 2013 F Annexes I, II et III valables à compter du 12 juin 2013* Interprétation 1 Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées a) par le nom de l'espèce; ou b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon 2
PDF

Annexe n° 1 – Extrait des dispositions légales

pully ch media 783732 p 23 2016 annexes pdf Page 1 Annexe n° 1 – Extrait des dispositions légales Loi sur les communes (LC) du 28 février 1956 (état 01 07 2013) Emprunts Art 143 Au début de chaque législature, les communes – déterminent dans le cadre de la politique des emprunts un plafond d’endettement Elles en informent le département en
PDF

REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE PASSATION DES


PDF

Télécharger Référence Titre duree_jours public 1 EXPERT-COMPTABLE MAITRISER 10EXP110 L'EXPERT-COMPTABLE FACE AUX INFRACTIONS FINANCIERES ET AU BLANCHIMENT

Référence Titre duree_jours public 1 EXPERT-COMPTABLE MAITRISER 10EXP110 L'EXPERT-COMPTABLE FACE AUX INFRACTIONS FINANCIERES ET AU BLANCHIMENT

Project Management Charter - Agence canadienne d'évaluation

THEMES HOMOLOGUES Référence Titre duree_jours public EXPERTISE COMPTABLE EXERCICE PROFESSIONNEL 10EXP107 L OBLIGATION DE CONSEIL DU CABINET : 15-20 QUESTIONS A MAITRISER 10EXP110 L'EXPERT-COMPTABLE FACE

Homologué Homologué Homologué Homologué - CREFPC

[PDF] Homologué Homologué Homologué Homologué CREFPCcrefpc espace fichier 2903 calendrier 2010 2011 pdf
PDF

CREFPC/CAMPAGNE FORMATION 2010/2011

[PDF] CREFPC CAMPAGNE FORMATION 2010 2011 crefpc espace fichier 2941 calendrier 2010 2011 pdf
PDF

enquête publique - Pyrenees-orientalesgouvfr

[PDF] enquête publique Pyrenees orientales gouv pyrenees orientales gouv castei rapport enq concl avis pdf
PDF

Annexes budgétaires - Forum de la performance

[PDF] Annexes budgétaires Forum de la performance performance publique budget gouv publique PAP2019 BG Travail emploi pdf
PDF

Télécharger le dossier de demande d'occupation du domaine public

[PDF] Télécharger le dossier de demande d'occupation du domaine public voreppe modele dossier demande occupationdp 1 pdf
PDF

Project Management Charter - Agence canadienne d'évaluation

[PDF] Project Management Charter Agence canadienne d'évaluation ceaa acee gc ca 050 documents p80121 121044F pdf
PDF

Télécharger 01 02 avril de 9h à. maison des artisans 12, AVENUE JAMES-COOK NOUVILLE. dossier de Presse. efficacité énergétique & énergies nouvelles

01 02 avril de 9h à. maison des artisans 12, AVENUE JAMES-COOK NOUVILLE. dossier de Presse. efficacité énergétique & énergies nouvelles

Samedi 24 Novembre 2012 Samedi 02 Février 2013 Samedi 06

dossier de resse 01 02 avril de 9h à 18h maison des artisans 12, AVENUE JAMES-COOK NOUVILLE Organisé par efficacité énergétique & énergies nouvelles 2 résentation du salon néowatt 3 rogramme 4 thématiques

FORMATION L’échographie au service des urgentistes

sonoscanner wp content uploads 2019 02 06 01 24 46 24 09 54 97 15 57 Samedi 27 avril 2019 de 9h à 17h repas offert SONOSCANNER 6 rue André Voguet 94200 Ivry sur Seine Orcheo XQ Orcheo Lite U Lite
PDF

PROGRAMME MARS - AVRIL 2017

centreparcenciel files wordpress 2016 02 01 72 25 43 43 Centreparcenciel wordpress De 9h à 11h30 Jeudi 6 Avril RDV à 9h au Centre Partez une journée à la découverte de plus de 160 félins
PDF

Joouurrnnéée es s OPPoorrttes /Ouuvveerrtteess 22001166

aape78pontchartrain files wordpress 2017 02 samedi 14 janvier 2017 de 9h à 12h30 Forum des anciens et Carrefour des métiers (présence d’une centaine de professionnels) samedi 22 avril 2017 de 9h à 12h30 Portes ouvertes LIMAY Lycée Condorcet Allée Condorcet 78520 Limay
PDF

DATES DU CONCOURS AUXILIAIRES DE PUERICULTURE 2019 Mise à

ceepame wp content uploads 2018 11 Dates 15 10 2018 25 01 2019 09 mars 19 DU 23 04 19 AU 31 05 19 06 juin 19 02 sept 19 1ER DECEMBRE 2019 DE 9H à 16H ET LE 12 JUIN 2019 DE 14H A 17 H ALENCON Nom de l'Institut de Formation IRFSS CRF DE BASSE NORMANDIE IFAP D'ALENCON Adresse 05 Rue Gué de Gesnes 61 000 ALENCON Téléphone 02 33 31 67 33 Fax 02 33 28 80 73 Email ALFORVILLE
PDF

Activités Physiques de Pleine Nature Du 27 mars au 01 ou 2

epsjeanmoulin files wordpress 2015 01 stage Départ du collège le dimanche 27 mars à 9h du matin ATTENTION ce sera le dimanche de Pâques Retour au collège, le vendredi 01 avril vers 22h30 ou le samedi 02 avril vers 6h00 (cela dépendra du nombre d’élèves inscrits) Prévoir le déjeuner et le goûter du voyage aller *
PDF

JEUDI Journée - retraitesportive2fileswordpresscom

retraitesportive2 files wordpress 2018 12 retraite sportive sud aveyron millau programme randos jeudi journée janvier – fevrier – mars avril 2019 janvier 10 01 9h galette salle de la menuiserie
PDF

MOIS vac J HOM COMPETITIONS LIEUX ET CLUBS ORGANISATEURS sept

scrabblebretagne files wordpress 2019 02 ca festival de quiberon du 6 au 10 02 2019 semaine federale du 28 01 au 01 02 2019 cannes quiberon festival de biarritz du 23 02 au 03 03 2019 sarzeau semaine federale du 03 09 au 07 09 18 festival de la rochelle du 24 09 au 30 09 2018 la rochelle aix les bains 1 2
PDF

GRILLES SALARIALES SPTP AU 2018-04-01

sptpsaqca files wordpress 2018 04 grillesspt GRILLES SALARIALES SPTP AU 2018 04 01 Grille Titre de l'emploi Échelon Salaire annuel au 1er avril 2018 Taux horaire au 1er avril 2018 331060 Agent relations commerciales 1 45 712 $ 25,03 $ 2 47 566 $ 26,05 $ 3 49 320 $ 27,01 $ 4 51 175 $ 28,02 $ 5 53 092 $ 29,07 $ 6 55 088 $ 30,16 $ 7 57 205 $ 31,32 $ 8 59 281 $ 32,46 $ 9 61 541 $ 33,70 $ 10
PDF

Samedi 24 Novembre 2012 Samedi 02 Février 2013 Samedi 06


PDF

Télécharger CONTRAT DE LICENCE MEMBRE 2013

CONTRAT DE LICENCE MEMBRE 2013

RÈGLEMENT SUR L’OCTROI DES LICENCES DE LA SWISS FOOTBALL

CONTRAT DE LICENCE MEMBRE 2013 Entre humanitarianprotection.org, situé 2 Rue Saint Eusebe, 69003 Lyon (France), représenté par son Directeur François Pelcran, d une part et l utilisateur ci-après dénommé

Contrat de licence de l'utilisateur final pour les produits

partners sagenorthamerica irj go km docs un tiers Vous pouvez seulement l'utiliser en vertu de ce contrat et selon les modalités de votre adhésion au Réseau des comptables de Sage Un membre du RCS peut utiliser une licence octroyée à un tiers, afin d'utiliser les fichiers de ce tiers en raison de leurs relations d'affaires 3 3
PDF

Licences Microsoft pour les écoles 2013 - 2016 - educationlu

portal education lu Portals 3 Documents 130904 De nouvelles possibilités de licence s'ouvrent aux écoles, qui peuvent ainsi choisir la formule la plus avantageuse Le contrat EES entre en vigueur le 1er octobre 2013
PDF

Guide des Licences Microsoft Visual Studio 2013 et MSDN

download microsoft documents France licences 2013 Pour les clients du retail, les termes de la licence sont spécifiés dans le Contrat de licence logiciel retail inclus avec votre produit Vue d’ensemble des licences Visual Studio 2013 Dans les offres de base de Visual Studio 2013, vous achetez des licences pour 3 composants principaux 1 Les Utilisateurs 2
PDF

Avantages de la Software Assurance : Résumé des droits de licence

download microsoft documents France licences 2014 VOUS DEVEZ ÊTRE MEMBRE INSCRIT POUR VOUS SERVIR DE CET OUTIL Les conditions et modalités de votre contrat de licence en 12 5 2013 2 48 23 PM
PDF

Décision de la Commission de sanctions du 16 avril 2013 à l

memofin media s3 eu west 3 amazonaws lendemain, il lui a adressé un projet de communiqué de presse relatif à la rupture du contrat de licence De nouvelles discussions entre les deux sociétés s’en sont suivies mais, en l’absence d’accord, Roche a notifié à Transgène, le 17 février 2011, la résiliation, conformément aux conditions prévues par le contrat de licence
PDF

Le DOSSIER des ASSURANCES MMA DISPONIBLE sur le SITE INTERNET

audax club parisien download Form Adhesion 2013 pdf b licence "adultes" plus de 25 ans et chef de famille 1 er membre adulte (cocher l’option retenue) Licence avec assurance "MINI BRAQUET" 25,30 € + 12,00 € 37,30 €
PDF

FINAL ZIN License Agreement 10-16-13-1 FRFR

assets zumba zumba com en us pages zin license Contrat de licence et d'adhésion au ZIN
PDF

Conditions d'utilisation et de licence

theme zdassets theme assets 1277735 20e56 Les conditions d'utilisation et de licence de ricardo ch AG, General Guisan Strasse 8 , Postfach 4636, 6304 B2 L’inscription en tant que membre auprès de
PDF

Annexe 2 : Bulletins de souscription des Licenciés - ffvelofr

ffvelo wp content uploads 2013 10 ANNEXE 2 de la licence FFCT et du paiement de la cotisation correspondante Bulletin N° 2 Assurance Garantie des Accidents de la Vie (G A V ) Je soussigné, déclare choisir le contrat Garantie Accidents de la Vie (jusqu’à 2 Millions d’euros de garantie) pour une personne seule pour la famille
PDF

RÈGLEMENT SUR L’OCTROI DES LICENCES DE LA SWISS FOOTBALL


PDF

Contrat de licence de l'utilisateur final pour les produits

partners sagenorthamerica irj go km docs un tiers Vous pouvez seulement l'utiliser en vertu de ce contrat et selon les modalités de votre adhésion au Réseau des comptables de Sage Un membre du RCS peut utiliser une licence octroyée à un tiers, afin d'utiliser les fichiers de ce tiers en raison de leurs relations d'affaires 3 3
PDF

Licences Microsoft pour les écoles 2013 - 2016 - educationlu

portal education lu Portals 3 Documents 130904 De nouvelles possibilités de licence s'ouvrent aux écoles, qui peuvent ainsi choisir la formule la plus avantageuse Le contrat EES entre en vigueur le 1er octobre 2013
PDF

Guide des Licences Microsoft Visual Studio 2013 et MSDN

download microsoft documents France licences 2013 Pour les clients du retail, les termes de la licence sont spécifiés dans le Contrat de licence logiciel retail inclus avec votre produit Vue d’ensemble des licences Visual Studio 2013 Dans les offres de base de Visual Studio 2013, vous achetez des licences pour 3 composants principaux 1 Les Utilisateurs 2
PDF

Avantages de la Software Assurance : Résumé des droits de licence

download microsoft documents France licences 2014 VOUS DEVEZ ÊTRE MEMBRE INSCRIT POUR VOUS SERVIR DE CET OUTIL Les conditions et modalités de votre contrat de licence en 12 5 2013 2 48 23 PM
PDF

Décision de la Commission de sanctions du 16 avril 2013 à l

memofin media s3 eu west 3 amazonaws lendemain, il lui a adressé un projet de communiqué de presse relatif à la rupture du contrat de licence De nouvelles discussions entre les deux sociétés s’en sont suivies mais, en l’absence d’accord, Roche a notifié à Transgène, le 17 février 2011, la résiliation, conformément aux conditions prévues par le contrat de licence
PDF

Le DOSSIER des ASSURANCES MMA DISPONIBLE sur le SITE INTERNET

audax club parisien download Form Adhesion 2013 pdf b licence "adultes" plus de 25 ans et chef de famille 1 er membre adulte (cocher l’option retenue) Licence avec assurance "MINI BRAQUET" 25,30 € + 12,00 € 37,30 €
PDF

FINAL ZIN License Agreement 10-16-13-1 FRFR

assets zumba zumba com en us pages zin license Contrat de licence et d'adhésion au ZIN
PDF

Conditions d'utilisation et de licence

theme zdassets theme assets 1277735 20e56 Les conditions d'utilisation et de licence de ricardo ch AG, General Guisan Strasse 8 , Postfach 4636, 6304 B2 L’inscription en tant que membre auprès de
PDF

Annexe 2 : Bulletins de souscription des Licenciés - ffvelofr

ffvelo wp content uploads 2013 10 ANNEXE 2 de la licence FFCT et du paiement de la cotisation correspondante Bulletin N° 2 Assurance Garantie des Accidents de la Vie (G A V ) Je soussigné, déclare choisir le contrat Garantie Accidents de la Vie (jusqu’à 2 Millions d’euros de garantie) pour une personne seule pour la famille
PDF

RÈGLEMENT SUR L’OCTROI DES LICENCES DE LA SWISS FOOTBALL


PDF

Sommaire Bilan 1/2 Compte de résultat 3/4 Préambule 5/6 Notes sur le bilan actif 7 Notes sur le bilan passif 8 Notes sur le compte de résultat 9 Autres informations 10 Charges et produits 11 RBB Business advisors Bureau principal et siège social : 133 bis

rue de l'Université Paris T Bureau secondaire : 6

avenue de l'Atlantique Carnac T Société d'expertise-comptable et de commissariat aux comptes SA au capital de SIRET CODE APE 6920Z Inscrite au tableau de l'ordre des régions Paris et Bretagne Membre de la compagnie régionale de Paris

Bilan ACTIF Présenté en Euros ACTIF Exercice clos le 31/12/2014 Exercice précédent 31/12/2013 Variation Brut Amort

Net Net Capital souscrit non appelé (0) Actif immobilisé Frais d'établissement Recherche et développement Concessions

  • brevets

droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques

matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Actif circulant Matières premières

approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises TOTAL (I) Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés Autres créances

Fournisseurs débiteurs

Personnel

Organismes sociaux

impôts sur les bénéfices Etat

taxes sur le chiffre d'affaires Autres Capital souscrit et appelé

non versé Valeurs mobilières de placement Disponibilités Instruments de trésorerie Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des obligations (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL (II) TOTAL ACTIF (0 à V) RBB BUSINESS ADVISORS Page 1

Bilan (suite) PASSIF Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le 31/12/2014 Exercice précédent 31/12/2013 Variation Capitaux Propres Capital social ou individuel (dont versé : ) Primes d'émission

  • de fusion
  • d'apport

Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Subventions d'investissement Provisions réglementées Résultat de l'exercice précédent à affecter Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Provisions pour risques et charges TOTAL (I) TOTAL (II) Provisions pour risques Provisions pour charges Emprunts et dettes TOTAL (III) Emprunts obligataires convertibles Autres Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit

Emprunts Découverts

concours bancaires Emprunts et dettes financières diverses

Associés Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales

Personnel Organismes sociaux Etat

  • impôts sur les bénéfices

taxes sur le chiffre d'affaires Etat

  • obligations cautionnées

Autres impôts

taxes et assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif (V) TOTAL (IV) TOTAL PASSIF (I à V) RBB BUSINESS ADVISORS Page 2

Compte de résultat Présenté en Euros Exercice clos le 31/12/2014 Exercice précédent 31/12/2013 Variation absolue % France Exportations Total Total Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services

  • 24 Chiffres d'affaires Nets
  • 24 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amort
  • et prov

transfert de charges Autres produits N/S Total des produits d'exploitation (I)

  • 18 Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approv

) Autres achats et charges externes

58 Impôts

taxes et versements assimilés

  • 43 Salaires et traitements
  • 34 Charges sociales
  • 28 Dotations aux amortissements sur immobilisations
  • 53 Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur actif circulant N/S Dotations aux provisions pour risques et charges Autres charges
  • 79 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) Total des charges d'exploitation (II)
  • 46 RESULTAT EXPLOITATION (I-II)
  • 43 Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances Autres intérêts et produits assimilés
  • 92 Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Total des produits financiers (V)
  • 86 Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées
  • 24 Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placement Total des charges financières (VI)
  • 24 RESULTAT FINANCIER (V-VI)
  • 57 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT (I-II+III IV+V-VI)
  • 04 RBB BUSINESS ADVISORS Page 3

Compte de résultat (suite) Exercice clos le 31/12/2014 Exercice précédent 31/12/2013 Variation absolue Présenté en Euros % Produits exceptionnels sur opérations de gestion N/S Produits exceptionnels sur opérations en capital N/S Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (VII) N/S Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

  • 68 Charges exceptionnelles sur opérations en capital N/S Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
  • 87 Total des charges exceptionnelles (VIII)
  • 71 Participation des salariés (IX) Impôts sur les bénéfices (X) RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII)
  • 74 Total des Produits (I+III+V+VII)
  • 98 Total des charges (II+IV+VI+VII+IX+X)
  • 45 Dont Crédit-bail mobilier RESULTAT NET
  • 19 Dont Crédit-bail immobilier RBB BUSINESS ADVISORS Page 4

Préambule L'exercice social clos le 31/12/2014 a une durée de 12 mois

L'exercice précédent clos le 31/12/2013 avait une durée de 12 mois

Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de

Le résultat net comptable est un bénéfice de 5 534

Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le 30/04/2015 par le président

Règles et méthodes comptables Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence

conformément aux règles de base suivantes :

  • - continuité de l'exploitation
  • - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre
  • - indépendance des exercices

Les principales méthodes utilisées sont les suivantes :

  • - Provisions pour risques et charges : elles sont constituées pour tenir compte des risques financiers existant à la date de clôture des comptes
  • - Amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selon le mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique
  • - Provisions pour dépréciation d'actif : elles sont constituées pour tenir compte des risques d'irrécouvrabilité relatifs à l'actif existant à la date de clôture des comptes

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production

compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens

et après déduction des rabais commerciaux

  • remises

escomptes de règlements obtenus

Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels :

  • - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif
  • - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance

l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés

RBB BUSINESS ADVISORS Page 5

Autres éléments significatifs de l'exercice COMPTABILISATION

PRESENTATION DU CICE Le CICE est comptabilisé au rythme de l'engagement

il est à prendre en compte au fur et à mesure de l'engagement des charges de rémunérations correspondantes

que la clôture coïncide ou non avec l'année civile

pour les comptes annuels comme pour les comptes intérimaires ou consolidés

en normes françaises comme en IFRS

En outre

compte tenu des conditions de fiabilité et de probabilité d'obtention du CICE

sa prise en compte pour des éléments de rémunération différés à long terme devrait être rare

La comptabilisation du CICE a été réalisée par l'option :

  • - d'une diminution des charges de personnel

crédit d'un sous compte 64 (ANC

note d'information du 28 février 2013)

  • - Les impacts de la prise en compte du CICE sur les états financiers

sont les suivants : Conformément aux dispositions de l'article 244 quater C du code général des impôts

nous précisons que le CICE ayant pour objet le financement de l'amélioration de la compétitivité des entreprises

notre entité l'utilise à travers notamment des efforts :

  • - de garantie en matière de recouvrement des redressements fiscaux contestés

AUTRES ELEMENTS SIGNIFICATIFS Par ailleurs

la Société continue le contentieux dans le cadre d'un contrôle fiscal portant sur le taux de TVA appliquée par notre société

En effet

nous avons considéré que nous relevions du taux réduit de la presse à 2

L'administration a souhaité nous redresser sur ce point car elle considère

  • nous semble-t-il à tort

que nous relevons au taux normal

Néanmoins et afin d'être prudent

nous avons pour ce point constaté une nouvelle provision pour risques de 7 935

passant le cumul de ces provisions de à De surcroit

nous avons donné en garantie à l'administration pour ce litige

  • notre fonds de commerce

Néanmoins

le législateur a confirmé notre position initiale en ramenant le taux de tva à 2

  • 1% pour la presse en ligne et ce à compter du 01/02/2014

Il est probable que l'administration sera amenée à revoir sa position pour le passé

RBB BUSINESS ADVISORS Page 6

Actif immobilisé Notes sur le bilan actif Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous : Immobilisations brutes = E Actif immobilisé A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL Amortissements et provisions d'actif = E Amortissements et provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Titres mis en équivalence Autres Immobilisations financières TOTAL Détail des immobilisations et amortissements en fin de période Nature des biens immobilisés Amortis

Valeur nette Durée Materiel de studio Inst

  • divers Mat

bureau &informat Mobilier Etat des créances = E TOTAL Non amortiss

Non amortiss

Non amortiss

Non amortiss

Etat des créances brut A un an A plus d'un an Actif immobilisé Actif circulant & charges d'avance TOTAL Provisions pour dépréciation = E Nature des provisions A l'ouverture Augmentation utilisées non utilisées A la clôture Stocks et en-cours Comptes de tiers Comptes financiers TOTAL Produits à recevoir par postes du bilan = E Produits à recevoir Immobilisations financières Clients et comptes rattachés Autres créances Disponibilités TOTAL Charges constatées d'avance = E Les charges constatées d'avance ne sont composées que de charges ordinaires dont la répercussion sur le résultat est reportée à un exercice ultérieur

RBB BUSINESS ADVISORS Page 7

Notes sur le bilan passif Capital social = E Mouvements des titres Nombre Val

nominale Capital social Titres en début d'exercice

Titres émis Titres remboursés ou annulés Titres en fin d'exercice

Provisions = E Nature des provisions A l'ouverture Augmentation Utilisées Non utilisées A la clôture Provisions réglementées Provisions pour risques & charges TOTAL Etat des dettes = E Etat des dettes total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans Etablissements de crédit Dettes financières diverses Fournisseurs Dettes fiscales & sociales Dettes sur immobilisations Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL Charges à payer par postes du bilan = E Charges à payer Emp

  • & dettes établ
  • de crédit 217 Emp
  • & dettes financières div

Fournisseurs Dettes fiscales & sociales Autres dettes TOTAL Produits constatés d'avance = E Les produits constatés d'avance ne sont composés que de produits ordinaires dont la répercussion sur le résultat est reportée à un exercice ultérieur

RBB BUSINESS ADVISORS Page 8

10

Notes sur le compte de résultat Ventilation du chiffre d'affaires = E Le chiffre d'affaires de l'exercice se décompose de la manière suivante : Nature du chiffre d'affaires HT Taux Produits des activités annexes

  • 00 % Autres informations relatives au compte de résultat TOTAL % Les postes de charges et produits composant le résultat de l'exercice figurent au compte de résultat des états financiers

On pourra s'y reporter ainsi qu'à la plaquette financière annuelle

documents qui fournissent une information plus détaillée

RBB BUSINESS ADVISORS Page 9

11

Autres informations Rémunération des dirigeants Cette information n'est pas mentionnée dans la présente Annexe

car elle conduirait indirectement à donner une rémunération individuelle

RBB BUSINESS ADVISORS Page 10

12

Charges et produits Les comptes détaillés dans les tableaux suivants concernent les écritures comptables relatives à l'indépendance des exercices

Produits à recevoir = E Produits à recevoir sur disponibilités Banques prod

a rece( ) TOTAL Charges constatées d'avance = E Charges constatées d'avance Charges constat

d'av( ) TOTAL Charges à payer = E Emprunts & dettes auprès des étab

de crédit Banques interets cou( ) 217 TOTAL 217 Dettes fournisseurs et comptes rattachés Fournis

non par( ) TOTAL Dettes fiscales et sociales Conges a payer( ) Org

  • ch/conges a( ) Org
  • charges a p( ) Etat autres ch

a pa( ) TOTAL Produits constatés d'avance = E Produits constatés d'avance Prod

constates d'ava( ) TOTAL RBB BUSINESS ADVISORS Page 11

We use coockies Savoir plus Close