24 mar 2021 · Congé pour se rendre et subir un examen médical prénatal Le résultat de cet effort de simplification aboutit à la suppression de l'exigence
48598_000.pdf
12 juil 2019 · La présente circulaire remplace la circulaire n°6727 du 2 juillet 2018 Congés pour suivre des cours, se préparer à passer des examens et subir des Si, au cours du congé, l'emploi du membre du personnel est supprimé,
FWB%20-%20Circulaire%207237%20(7481_20190712_095010).pdf
8 juil 2019 · La présente circulaire remplace la circulaire n°6730 du 3 juillet 2018 relative aux Les absences justifiées par les examens médicaux préalables sont du dernier traitement d'activité (suppression de l'allocation de F/R)
FWB%20-%20Circulaire%207225%20(7469_20190705_153134).pdf
La suppression des maîtres d'internat-surveillants d'externat (MI-SE) a mis fin au recrutement rectoral bénéficier de congés rémunérés pour les examens et concours d'assistants d'éducation temporairement absents (circulaire du 11 juin
plaquette_aed_no1.pdf
Circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003 relative aux assistants d'éducation journalières en cas de congé maladie et maternité lorsqu'une convention est Participation à un jury d'assises, réunions à titre syndical, examens médicaux renouvellement du contrat par l'intérêt du service, la suppression du besoin ou la
Guide%20AED%202018-2019.pdf
prolongé de maladie de prendre contact avec ce service avant la fin des 3 premiers mois d'arrêt Congé de maternité (cf circulaire FP/4 n° 1864 du 09/08/ 1995)
absences_circ_tableau_nov2015.pdf
30 avr 2012 · congés de toute nature et leurs incidences sur les obligations de service Concernant les jours fériés, bien qu'ils soient instaurés par des lois, la circulaire du début et la fin de l'année universitaire, a supprimé les dates de début et de fin de l'année universitaire, à l'instar des dates d'examens et des
circulaire-conges-2012.pdf
Objet : Approbation de la circulaire horaires et congés des personnels BIATS pour Agents ayant opté pour la 1ère option : le jour d'ARTT sera supprimé à Lorsque l'agent participe à un jury d'examen professionnel à la demande du
2019-04-08-18-deliberation-ca-um-circulaire-horaires-conges-personnels-biats-2019-2020.pdf
conséquences du congé maternité Les partenaires sociaux doivent contribuer à la suppression de ces écarts, Dès lors, au regard des règles mises en œuvre dans l'institution, il convient de noter que les absences pour examen médical
LC021-06.pdf