PDF- Stratégie de renforcement des -HSBC Mandat Patrimoine Monde et Emergents - Stratégie de transfert du patrimoine de l entreprise
Série Monarque de la Transamerica Guide du client Stratégie de transfert du patrimoine Série Monarque La logique à l appui de la solution Série Monarch Monarque Series La logique à l appui de la solution

Série Monarque de la Transamerica Guide du client Stratégie de transfert du patrimoine Série Monarque La logique à l'appui de la solution

Série Monarch Monarque Series La logique à l'appui de la solution The logic behind the solution Stratégie de transfert du patrimoine de l'entreprise de la Transamerica Si vous êtes propriétaire d'une entreprise produisant des rentrées de fonds excédentaires ou d'une société de portefeuille dont les actifs hors exploitation sont immobilisés

la stratégie de transfert du patrimoine peut répondre à un besoin essentiel en matière de planification successorale

En payant le coût d'une police d'assurance détenue par l'entreprise à partir du compte bancaire de cette dernière

vous pouvez nettement augmenter la valeur après impôt de votre entreprise que vous passerez à votre succession

Grâce à cette stratégie

vous pouvez : Transformer l'excédent imposable de votre entreprise en un excédent non imposable Accroître l'excédent dans le cadre d'un instrument de placement avec report d'impôt Maintenir l'accès à votre capital pour des possibilités d'affaires ou de placement

le cas échéant Augmenter immédiatement la valeur de votre patrimoine Léguer à vos êtres chers un patrimoine après impôt nettement plus élevé Réduire la valeur imposable

Diminution de l'impôt et augmentation de l'héritage Chaque année

bon nombre de sociétés canadiennes tirent profit du taux d'imposition réduit offert dans le cadre de la déduction accordée aux petites entreprises pour la première tranche de $ (bientôt $) du revenu de la société

Dans bien des cas

ce capital est placé dans une société de portefeuille distincte («Socport») qui détient les actions de la société en exploitation

Cette possibilité permet à la société en exploitation de maintenir son statut de petite entreprise aux fins d'imposition et de mettre les gains à l'abri des créanciers

Le transfert des fonds de la société en exploitation à Socport peut être souvent réalisé au moyen de dividendes libres d'impôt

Malheureusement

les propriétaires d'entreprises qui désirent par la suite retirer ces fonds pour un usage personnel

font face à des conséquences fiscales très rigoureuses

Au moyen d'une stratégie d'assurance et des dispositions particulières de la Loi de l'impôt sur le revenu

les actionnaires peuvent transférer l'excédent immobilisé de Socport à leur succession avec avantage fiscal et laisser un plus grand héritage à leurs bénéficiaires

Démobiliser l'excédent La stratégie de transfert du patrimoine de l'entreprise est un moyen efficace de minimiser la charge fiscale lorsque vous léguez votre société de portefeuille à votre succession

Elle vous permet de transformer l'excédent immobilisé de la société de portefeuille en un excédent non imposable et de distribuer des dividendes en capital libres d'impôt à vos héritiers

Votre société de portefeuille réaffecte son actif en espèces et ses autres liquidités à une police d'assurance vie universelle dans les plus brefs délais

Votre conseiller vous recommandera une durée de paiement de prime et un capital assuré qui vous permettront de maximiser la prestation de décès selon votre espérance de vie

Le capital assuré accroît immédiatement votre patrimoine

Les dépôts que la société de portefeuille verse au titre de la police en excédent du coût de l'assurance sont investis dans un portefeuille qui correspond à votre profil de tolérance au risque et peuvent s'accroître avec report d'impôt

Par contre

les placements passifs que votre entreprise pourrait actuellement détenir sont imposés à un taux pouvant atteindre 48 %

la police d'assurance vie pourrait également réduire la valeur de votre entreprise aux fins d'imposition

Lorsque la juste valeur marchande d'une entreprise est calculée aux fins d'imposition

les actions de l'entreprise reflètent entièrement les biens de celle-ci

Toutefois

seule la valeur de rachat d'une police d'assurance vie est incluse dans ce calcul si vous

ou une personne avec laquelle vous n avez aucun lien

êtes la personne assurée au titre de la police

Lorsque votre entreprise passera à vos héritiers

la valeur intégrale des biens transformée en un capital assuré d'une police d'assurance vie pourrait nettement réduire l'impôt sur les gains en capital qu ils verseront

La prestation de décès de la police d'assurance est versée à votre société de portefeuille libre d'impôt

Cette prestation

diminuée du coût de base rajusté de la police

passe au compte de dividendes en capital de votre entreprise

l'entreprise peut payer des dividendes en capital libres d'impôt au nouvel actionnaire résident du Canada

les bénéficiaires de vos parts dans l'entreprise selon votre testament

Le résultat? Un patrimoine après impôt nettement plus avantageux Étudier toutes les possibilités Lorsque vous placez l'excédent immobilisé de votre entreprise dans une police d'assurance

vous payez le coût de l'assurance et avez immédiatement accès à des possibilités de placement avec report d'impôt et à un patrimoine garanti avec avantage fiscal

Lorsque vous investissez dans la plupart des autres éléments d'actif

vous payez chaque année un impôt substantiel sur votre revenu de placement et votre succession ne fait l'objet d'aucun traitement fiscal favorable

Si vous désirez maximiser votre patrimoine au profit de vos êtres chers

la stratégie de transfert du patrimoine est plus avantageuse que les solutions de rechange

Valeur du patrimoine (en millions $) Placements imposables Croissance des placements imposée annuellement à 48 %+ Au décès

jusqu à 24 % d'impôt sur gains en capital applicables à tous les biens Jusqu à 32 % d'impôt sur dividendes applicables sur les retraits en espèces à partir des fonds 12 $ 10 $ 8 $ 6 $ 4 $ 2 $ 0 Stratégie de transfert du patrimoine Portefeuille CPG Année d'assurance Transfert du patrimoine Report de l'impôt sur le revenu de placement Versement de l'impôt sur gains en capital applicable à la valeur de rachat de la police seulement au décès Au décès

retrait de dividendes en capital libres d'impôt à partir des fonds Possibilités de levier plus accrues

le cas échéant Le cas échéant

accès à la valeur de la police au moyen d'une avance fiscalement avantageuse Transfert du patrimoine c

portefeuille de CPG Au fil des années

cette stratégie accroît nettement la valeur de votre patrimoine

Valeur du Estate Value patrimoine à la at 36 Year e année $ $

La stratégie à l'œuvre Richard et Suzanne sont tous les deux âgés de 55 ans et copropriétaires de RS Construction

Pour leur retraite

il ont déjà eu recours à d'autres méthodes de financement et comptent léguer leur entreprise à leurs deux fils à leur décès

Richard et Suzanne sont tous les deux en bonne santé et ils ne fument pas

Ils ont constitué une société de portefeuille

RS Socport

qui détient 100 % des actions de RS Construction

La société de portefeuille détient également la plupart de l'excédent de liquidités découlant de l'exploitation de RS Construction

Cette marche à suivre permet à leur entreprise de maintenir son statut de petite entreprise et limite la responsabilité de RS Construction

Les actifs hors exploitation de RS Socport s'élèvent à $ et sont actuellement placés dans un portefeuille de certificats de placement garantis (CPG)

lesquels rapportent en moyenne des intérêts de 5 % et sont imposables à 48 %

Étape 1 La société de portefeuille de Richard et de Suzanne souscrit une police vie universelle conjointe AvantagePatrimoine MC payable au dernier décès

avec un coût d'assurance uniforme et un capital assuré de $

et la société de portefeuille est désignée comme bénéficiaire

Sur une période de dix ans

ils transfèrent chaque année un montant de $ du portefeuille de CPG appartenant à RS Socport à la police d'assurance et choisissent une option de placement prévoyant un rendement annuel moyen de 4 %

lorsque Richard et Suzanne seront probablement décédés

le capital assuré de la police ainsi que la valeur au comptant accumulée libre d'impôt représenteront une prestation de décès totale de $

laquelle serait versée à RS Socport

Étape 3 Lorsque les fils de Richard et de Suzanne deviennent propriétaires des actions de RS Socport

seule la valeur de rachat de la police d'assurance ( $) servira au calcul de la juste valeur marchande

ce qui entraînera un impôt sur gains en capital de $

Le solde de la prestation de décès

n est pas compris dans le calcul de l'impôt

Étape 4 La prestation de décès

diminuée du coût de base rajusté (CBR) de la police

passe au compte de dividendes en capital de RS Socport et la partie CBR de la prestation de décès pourrait être versée à titre de dividende imposable

Autrement dit

le montant intégral de la prestation de décès de $ pourra être réparti entre les fils de Richard et de Suzanne en tant que dividendes libres d'impôt

Grâce à la stratégie de transfert du patrimoine

les fils de Richard et de Suzanne recevront un patrimoine d'une valeur de $ (prestation de décès de $ moins impôt sur gains en capital de $) à l'exclusion de la valeur de tous éléments d'actif non compris dans la société de portefeuille

Par contre

si Richard et Suzanne avaient continué de détenir un portefeuille de CPG

ce portefeuille se serait élevé à $ après 36 ans

Après la déduction de l'impôt sur gains en capital ( $) découlant de la disposition réputée des actions au décès et l'impôt sur dividendes ( $) découlant de la distribution

la valeur nette de leur patrimoine aurait été de $

soit plus de 72 % de moins que la valeur nette de leur patrimoine aux termes de la stratégie de transfert du patrimoine

La stratégie de transfert du patrimoine de l'entreprise vous convient-elle? La stratégie de transfert du patrimoine offerte par la Transamerica peut fournir une solution de planification successorale complète à toute personne qui : est propriétaire d'une société canadienne privée détenant des liquidités ou d'autres actifs d'importance désire minimiser l'impôt sur les placements et la succession n a pas besoin de ces actifs pour financer sa retraite est en bonne santé (ce qui empêche l'augmentation du coût de l'assurance) est âgée de 50 ans ou plus Pensez à consulter votre conseiller en assurance

votre fiscaliste et votre conseiller juridique afin d'évaluer pleinement les avantages de cette stratégie et de déterminer si elle vous convient

Les montants réels sont fonction des CDA

des rendements réalisés sur les options de placement et d'autres facteurs

Quel est le rapport entre une pomme de conifère et l'assurance vie? Le rapport est à la fois délicat et profond

Comme bien des phénomènes dans la nature

les proportions d'une pomme de conifère sont fondées sur une logique naturelle

Bien qu il ne soit pas visible

cet ordre sous-jacent est à l'origine des résultats équilibrés dont nous sommes témoins

Dans le même ordre d'idée

la stratégie de transfert du patrimoine de la Transamerica offre l'ordre sous-jacent qui garantit des résultats financiers équilibrés pour nos clients

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