PDF- -Demande regime special 18-19 - univ-guyanefr - PIECES A REMETTRE AU SECRETARIAT
ANNEE 2012/2013 DOSSIER D INSCRIPTION DEFINITIVE EN CLASSE DE BTS SIO option SISR 1 ère année PIECES A REMETTRE AU SECRETARIAT o La feuille d inscription complétée et signée. o L engagement de règlement

ANNEE 2012/2013 DOSSIER D'INSCRIPTION DEFINITIVE EN CLASSE DE BTS SIO option SISR 1 ère année PIECES A REMETTRE AU SECRETARIAT o La feuille d'inscription complétée et signée

o L'engagement de règlement du payeur complété et signé

o L'autorisation et la demande de prélèvement complétés et signés

o L'acompte sur la contribution des familles à l'ordre du Lycée Robert Schuman

o Les frais de dossier à l'ordre du Lycée Robert Schuman

o La copie de la carte d'identité ou du passeport pour les étudiants de nationalité Française

o La copie de la carte de séjour pour les étudiants de nationalité étrangère

o Pour les candidats hors procédure APB

joindre impérativement les bulletins de 1 et T

Dès communication des résultats du Baccalauréat et au plus tard le 10/07/2012 : o La photocopie du bulletin du troisième trimestre de l'année en cours

o Le relevé de notes du Baccalauréat

ANNEE SCOLAIRE : 2012/2013 Inscription en 1 ère année BTS SIO option SISR FICHE ETUDIANT IDENTITE ETUDIANT Nom : Prénom :

Date naissance :

Dpt : Ville étrangère : Nationalité :

N Identifiant National Etudiant (INE/BEA):

Adresse :

SCOLARITE 2011/2012 Classe fréquentée :

Classe(s) redoublée(s) : Etablissement fréquenté : Adresse :

SCOLARITE 2012/2013 Statut : DP Externe Boursier : oui Non RESPONSABLE LEGAL DE L'ETUDIANT RESPONSABLE LEGAL 1 Lien de parenté :

Nom : Prénom :

Adresse : Fixe :

Travail : Port : Mail :

Profession : Signature : RESPONSABLE LEGAL 2 Lien de parenté :

Nom : Prénom :

Adresse : Fixe :

Travail : Port : Mail :

Profession : Signature : CADRE RESERVE A L'ADMINISTRATION Date de réception du dossier : Frais de dossier :

Chq Esp Acompte :

Chq Esp Mode de règlement : Chq Esp Pvt

REGLEMENT FINANCIER ANNÉE A NOTER : AUCUN FRAIS DE SCOLARITE POUR LA 2 EME ANNEE : ALTERNANCE CONTRIBUTIONS

COTISATIONS ET PRESTATIONS Contributions et cotisations Contribution familiale annuelle Acompte versé à l'inscription 100 Frais de dossier 40 La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et les équipements nécessaires permettant d'offrir à chacun un environnement de travail satisfaisant

Elle couvre également les dépenses de fonctionnement non pris en compte par l'Etat ou la Région

En cas de démission

le mois commencé est dû dans son intégralité

Restauration Prix du repas : 6

L'inscription à la demi-pension vous engage pour toute l'année

Facturation Vous ne recevrez qu une seule facture pour l'année

Fonction de votre choix

elle inclura les frais de restauration

Au choix : Au mois Au trimestre A l'année MODALITÉS DE PAIEMENT FRAIS DE DOSSIER Les frais de dossier sont à régler au moment de l'inscription

Celle-ci ne devient définitive qu'après règlement

ACOMPTE D'INSCRIPTION L'acompte de 100 réglé à l'inscription

sera imputé sur le dernier paiement de l'année scolaire

Attention

l'avance n est remboursable qu en cas de déménagement ou d'échec au baccalauréat

MODE DE REGLEMENT

Les demandes de prélèvements de l'année précédente sont reconduites automatiquement

Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalée avant le 1 er de chaque mois pour être pris en compte le même mois

En cas de rejet de prélèvement

les frais bancaires seront imputés sur le relevé de contributions

En l'absence de prélèvement

le règlement doit parvenir à l'établissement avant le 30 du mois par chèque bancaire à l'ordre du lycée Robert Schuman

IMPAYES L'établissement intentera toute action jugé nécessaire pour recouvrer les sommes impayées

En outre

l'établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante

ENGAGEMENT DE REGLEMENT DU RESPONSABLE PAYEUR Je soussigné : Nom :

Adresse :

Code postal :

Prénom : Ville :

M engage à régler la contribution familiale et les éventuels frais de demi-pension de l'étudiant(e) : Nom :

Prénom : Inscrit(e)en classe de BTS SIO pour l'année 2012/2013 comme : Externe Demi-pensionnaire Je choisis le mode de règlement suivant : Par chèque Par prélèvement *(remplir demande de prélèvement et joindre un RIB/RIP) En espèces Au mois Au trimestre (30/09

Fait à :

Signature obligatoire du payeur * PAR PRELEVEMENT : Vous avez choisi de régler la contribution familiale ainsi que les frais annexes par prélèvement sur votre compte bancaire ou postal

Ces prélèvements s'effectueront au choix sur dix mensualités : Le 30 ou 31 de chaque mois à partir du 30/09/2012

le 10 de chaque mois à partir du 10/10/2012

(rayer la mention inutile) Veuillez compléter le document joint et nous retourner la «demande de prélèvement» (partie basse) accompagnée d'un RIB ou RIP

Veuillez transmettre l'«autorisation de prélèvement»( partie haute) à votre établissement bancaire

AUTORISATION DE PRELEVEMENT J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier

tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous

En cas de litige sur un prélèvement

je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte

Je règlerai le différend directement avec le créancier

N NATIONAL D'EMETTEUR NOM

PRENOMS ET ADRESSE DU DEBITEUR NOM

PRENOMS ET ADRESSE DU CREANCIER LYCEE ROBERT SCHUMAN 5 AV DU GAL DE GAULLE DUGNY CodeEtabli ssement COMPTE A DEBITER CodeGuich et N de compte Clé R

NOM ET ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT TENEUR DU Cte A DEBITER Date :

Signature : Prière de renvoyer cet imprimé au créancier; en y joignant obligatoirement un relevé d'identité bancaire (R

P) ou de Caisse d'epargne (R

DEMANDE DE PRELEVEMENT NOM

PRENOMS ET ADRESSE DU DEBITEUR ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER CodeEta CodeGui blisseme chet COMPTE A DEBITER N de compte Date :

Signature : Clé R

NOM ET ADRESSE DU CREANCIER LYCEE ROBERT SCHUMAN 5 AV DU GAL DE GAULLE DUGNY Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 (art

vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant

Vous pouvez aussi vous opposer à ce qu'elles soient communiquées à des tiers en adressant un courrier à l'émetteur

TURBO Suite Entreprise v2

Une Gestion [TITLE] intégrée de la sécurité. Mamadou COULIBALY, Direction Technique et Sécurité Microsoft Afrique du Centre et de l Ouest

La gestion intégrée - Gestion des ressources en eau

Une Gestion [TITLE] intégrée de la sécurité Mamadou COULIBALY, Direction Technique et Sécurité Microsoft Afrique du Centre et de l Ouest Agenda Contexte et approche de Microsoft Simplifier et étendre la

1 sept 2004 Gestion intégrée numérique et papier 15 2 6 Problémes liés Exemple non valide d'un document XHTML 6 avr 2018 Déchets Plans de prévention et de gestion des déchets (directive cadre

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. DESIGNATION DES PARTIES Les conditions générales de vente ci-après (que l on dénommera ensuite CGV) régissent l ensemble des relations contractuelles entre d une part Marianne

Résidence BOURG EN BRESSE FISCAL LMNP

QUAND VOUS QUITTEZ LE CERN Information pour les titulaires

Résidence BOURG EN BRESSE FISCAL LMNP Vous trouverez ci-joint le «KIT FISCAL LMNP» du Cabinet comptable SR CONSEIL Si vous optez pour les services de notre cabinet, nous vous demandons de bien vouloir

l'agglomération, 63 des résidences principales et 54 des Les derniers chiffres disponibles (Source fichier des services fiscaux – OPAH) indiquent une 29 janv 2018 D Fonds de péréquation des recettes fiscales (FPIC)

Bilan du Renfort hivernal 2013/2014

samusocial asbl

Préfet du Rhône Direction départementale de la cohésion sociale Bilan du Renfort hivernal 2013/2014 Comité technique de la veille sociale 27 mai 2014 1 Les contours du renfort hivernal Une instruction

consultation d'autres ludothèques du réseau ayant mis en place des espaces semblables Après plus d'un an d'ouverture, notre bilan est amplement positif 22 sept 2014 Les Services de Réadaptation du Sud Ouest et du Renfort Bilan de la commissaire aux plaintes

Programme des Nations Unies pour l'environnement

Le PNUD pour les débutants

NATIONS UNIES EP Programme des Nations Unies pour l'environnement Distr. GENERALE UNEP/OzL.Pro/ExCom/48/43 17 mars 2006 COMITE EXECUTIF DU FONDS MULTILATÉRAL AUX FINS D APPLICATION DU PROTOCOLE DE MONTREAL

programme des Nations Unies pour les droits de l'homme un manuel pour la société civile New York et Genève, 2008 HAUT COMMISSARIAT AUX DROITS   (FIDA), le secrétariat de l'Instance permanente sur les questions autochtones, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), le

Réunion publique sur la réforme des rythmes scolaires. Commune de Four. Jeudi 16 mai 2013 à 20h

Réunion publique de concertation sur les enjeux du diagnostic et le

Réunion publique sur la réforme des rythmes scolaires Commune de Four Jeudi 16 mai 2013 à 20h Réforme des rythmes scolaires Une réforme qui s'impose à nous Reportée à la rentrée de septembre 2014 mais

En amont du projet réunions publiques d'information dans toutes l'enquête publique est une procédure qui a pour objet d'informer le public et de re Phase de lancement du PPRT exemple d'une réunion publique pprt rhonealpes

Critères de sélection pour remplir un panier de lecteurs Explications

Critères de sélection Natation Course - ffnextranatfr

A.-M. Cubat Onglet Circulation Paniers de lecteurs Page 1 Critères de sélection pour remplir un panier de lecteurs Explications 1. au moins un emprunt depuis jusqu à aujourd hui 2. au moins un emprunt

humanitarianresponse info sites SELECTION DES BENEFICIAIRES POUR LES PROGRAMMES DE SECURITE ALIMENTAIRE critères de sélection des bénéficiaires et dans les outils de suivi à mettre en place 5 resolv site cif files 2014 09 Criteres De Critères de sélection 2014 pour les

Plan d organisation 2011 2015

EU Action Plan on Childhood Obesity 2014-2020 - European

Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement Plan d organisation 2011 2015 Adopté par le CA le 20 octobre 2011 Deuxième édition - corrigée en janvier

D Organisation institutionnelle de mise en œuvre Fin 2014 T3 2012 Fin 2015 2,5 ans ▫ Etablir un comité national de plaidoyer ▫ Plaidoyer pour redéfinir   Plan d'Action National de Planification Familiale du Mali 2014 2018 1

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3298 Convention collective nationale IDCC : 2104. THERMALISME AVENANT N 24 DU

Home back2000200120022003 20042005 Next
<