PDF- - - REGLEMENT DE CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION VILLE DE CENON 1 Avenue Carnot CS 50027 33152 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION Fourniture et mise en place de matériels pour l

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION VILLE DE CENON 1 Avenue Carnot CS CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION Fourniture et mise en place de matériels pour l'évolution de l'architecture du système d'information de la médiathèque Jacques Rivière La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics Date limite de remise des offres le : lundi 19 août à 17h00 Le présent Règlement de consultation comporte 11 feuilles numérotées de 1 à 11 1

TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION

ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION La procédure choisie par la personne publique

pour la présente consultation est la procédure adaptée passée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation Fourniture et mise en place de matériels pour l'évolution de l'architecture du Système d'information de la Médiathèque Jacques Rivière

Le présent marché a pour objet le renouvellement et la migration du serveur de la médiathèque ainsi que l'évolution de l'architecture technique avec en particulier la mise en place d'un serveur de fichiers de type NAS pour le stockage des données

Les postes de travail (administratifs et à destination du public) sont remplacés par des matériels plus performants

L'offre numérique de la médiathèque évolue en mettant à la disposition des ses usagers des tablettes numériques Etendue de la consultation La consultation comprend donc : la fourniture de matériel informatique (serveur d'applications

postes de travail avec ou sans écran

tablettes numériques) et de logiciels

la fourniture d'un onduleur des prestations d'installation des logiciels et de migration des données

des prestations d'installation des matériels et de leur intégration au domaine MAIRIE-DE- CENON des prestations de maintenance

des prestations de formation et transfert de compétences

Imputation budgétaire : AP Allotissement LOT 1 : fourniture de matériels informatique de type serveurs

de prestations d'installation et de migration

LOT 2 : fourniture de postes de travail et de prestations d'installation

configuration et intégration au réseau

LOT 3 : acquisition de tablettes numériques avec rangement/chargement des batteries et logiciel de gestion

valise ou équivalent pour le 1

Le marché comporte trois options pour le lot 1 : Détail des options : Option n 1 : Extension de garantie à 5 ans pour le serveur Option n 2 : Extension de garantie à 5 ans pour le NAS Option n 3 : NAS format RACK Le marché comporte une option pour le lot 2 : Détail des options : Option n 1 : Extension de garantie à 5 ans pour les postes de travail Le marché comporte une option pour le lot 3 : Détail des options : Option n 1 : Extension de garantie de 2 ans à l'issue de la période de garantie initiale pour les tablettes ARTICLE 2

les entreprises sont autorisées à déposer leur candidature et leur offre sous forme de groupement

Chaque entreprise constituant le groupement doit produire l'intégralité des documents exigés à l'exception de la lettre de candidature (DC1) remplie par le seul mandataire mais signée par toutes les entreprises

Tout dossier incomplet ou non signé entraînera le rejet de la candidature du groupement constitué

Dans tous les cas de figure

l'acte d'engagement est un document unique signé soit par l'ensemble des entreprises groupées

soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché

Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander

lors de l'attribution du marché

la transformation du groupement en groupement solidaire

des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises (DCE)

Elle informera alors tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation dans des conditions respectueuses du principe d'égalité

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet

En cas de modification la date limite de remise des offres sera reportée afin de respecter le délai réglementaire

ARTICLE 3

Réputés aux conditions économiques en vigueur le mois de la date limite de dépôts des offres

ARTICLE 4

à l'appui de sa candidature : Copie du ou des jugements prononcés

si le candidat est en redressement judiciaire

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle

au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation

L'et L'du code du travail

concernant l'emploi des travailleurs handicapés Si le candidat est établi en France

une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L'

L'et R du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés

conformément à l'article D'du code du travail) Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger

une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R du code du travail

ou des documents équivalents Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures

services ou travaux objet du marché

réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années

la date et le destinataire public ou privé

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou

par une déclaration de l'opérateur économique Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché

Déclaration indiquant l'outillage

le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

En matière de fournitures et services

une description de l'équipement technique

des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Formulaire DC1

Lettre de candidature

(disponible à l'adresse suivante : m) Formulaire DC2

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante : m) S'il s'appuie

pour présenter sa candidature

sur les capacités professionnelles

techniques et financières d'autres opérateurs économiques

le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires

pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française

ils doivent être accompagnés d'une traduction en français

certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté En cas de groupement

ces pièces sont à fournir pour chaque intervenant

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française

ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

par lot Le Cahier des Clauses Administratives Particulières à signer Le Cahier des Clauses Techniques Particulières à signer par lot La décomposition de prix global et forfaitaire à renseigner

par lot Un mémoire technique par lot (descriptifs techniques des matériels

fiches constructeurs et présentation détaillée des prestations et les moyens en personnel mis en place pour exécuter la prestation) Le relevé d'identité bancaire ou postal

Seul les exemplaires originaux

conservés dans les archives de l'administration font foi

IMPORTANT Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de rejeter toute offre non conforme aux prescriptions des articles 45 et 46 du Code des marchés publics

ARTICLE 5

Si le candidat présente une offre libellée dans l'autre unité monétaire que celle mentionnée ci-dessus

il accepte que l'administration procède à sa conversion en application des articles 4 et 5 du Règlement CE n 1103/97 du 17 Juin Il peut également lui-même procéder à cette conversion

en indiquant celle des deux unités monétaires dans laquelle il s'engage

Le candidat

s'il présente une offre libellée dans l'autre unité monétaire que celle souhaitée par l'administration

est informé que l'unité monétaire souhaitée par l'administration peut s'imposer à lui dans le cadre de la mise au point finale du marché

si les parties n étaient pas parvenues à trouver un accord sur ce point

Le candidat

s'il présente un document rédigé dans une autre langue que la langue française

devra obligatoirement transmettre une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

ARTICLE 6

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics

le présent marché passé en procédure adaptée fait l'objet d'une procédure dématérialisée

Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation et de déposer leur offre par voie électronique via le site : Téléchargement du dossier : une fois connecté au site il convient ainsi de cliquer sur la rubrique «salle des marchés entreprises» puis sur «télécharger DCE» puis de renseigner le numéro dans le champ de saisie «référence publique»

La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre

Les entreprises sont informées qu aucune tolérance ne sera accordée aux entreprises

elles devront impérativement remettre leur pli dans les délais

Article 6

Les enveloppes pourront être envoyer par courrier

à l'adresse suivante : L'enveloppe cachetée portera l'adresse suivante : VILLE DE CENON Hôtel de Ville Service achats-marchés publics CS

Avenue Carnot CENON CEDEX Par ailleurs

elles pourront être déposées à l'adresse suivante contre récépissé VILLE DE CENON Service achats-marchés publics (4 ème étage du Pôle Administratif Municipal) 1 Rue René Bonnac CENON Les mentions «MPPA FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIELS INFORMATIQUES POUR LA MEDIATHEQUE» et «Ne pas ouvrir» devront figurer sur l'enveloppe

Le pli contiendra les pièces énumérées à l'article 4 alinéas I et II du présent règlement de la consultation

Les dossiers qui d'une part

seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées

seraient remis sous enveloppe non cachetée

ne seront pas retenus et seront renvoyés aux soumissionnaires

Les horaires de réception des plis sont les suivants : Du lundi au vendredi

de 9h00 à 12h30 et 13h30 à 17h00

Hors jours fériés

Article 6

xml Informations graphique/images :

Plans :

dwg La taille des fichiers ne doit pas excéder 20 mégaoctects

nous conseillons une remise d'offre traditionnelle

Le soumissionnaire est invité à : ne pas utiliser certains formats

favoriser les formats dits «ouverts» propres à la conservation à long terme des données : xml ou pdf pour les fichiers texte

tiff ou png pour les fichiers images

ne pas utiliser certains outils

ne pas verrouiller ses documents par des mots de passe qui rendraient impossible leur lecture par la commission d'appel d'offres

lors du téléchargement du DCE

une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation

en particulier les éventuels compléments (précisions

ne pas utiliser de protections et verrouillage empêchant la collectivité de consulter et d'imprimer les documents relatifs à l'offre

Tout fichier constitutif de la candidature ou de l'offre devra être traité préalablement par le soumissionnaire par un anti-virus

En effet

la réception de tout fichier contenant un virus entraîne l'irrecevabilité de la candidature ou de l'offre

Le dossier dématérialisé doit contenir une enveloppe contenant toutes les pièces mentionnées à l'article 5 du présent règlement de consultation

La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "copie de sauvegarde"

Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique

Dans le cas d'une remise d'offre par voie électronique

les documents constitutifs de la candidature et de l'offre devront être signés électroniquement en utilisant un certificat de signature électronique puis chiffrés électroniquement

Les candidats pourront télécharger le DCE et répondre sur la plateforme En cas d'envoi dématérialisé prévu par l'article 56 du Code des Marchés Publics

le dossier contenant les pièces de candidature et de l'offre pourra être accessible par un lien hypertexte

Ce dossier ne devra pas être accessible au Pouvoir Adjudicateur avant la date limite de réception des offres

Les conditions de transmission d'une signature électronique sécurisée sont celles décrites dans l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau *** du référentiel général de sécurité (Rgs)

Les formats de signature Xades

Pades et Caddes sont acceptés par le profil d'acheteur

La liste de confiance française est disponible aux adresses suivantes : et Peuvent encore être utilisés les certificats de Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité)

date à laquelle ils disparaîtront

La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante : Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu

Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite

ARTICLE 7

imputation budgétaire : ARTICLE 8

Le présent Règlement de Consultation 2

L'Acte d'engagement pour chaque lot 3

Le Cahier des Clauses Administratives Particulières 4

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières 5

La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ARTICLE 9

seront éliminées les candidatures : 9

10

qui ne sont pas recevables en application des articles 43

qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 4 du présent règlement de consultation

dont les garanties professionnelles

techniques ou financières sont insuffisantes

L'article 52 du Code des Marchés publics «permet au Pouvoir Adjudicateur de demander aux candidats qui n auraient pas fourni les pièces dont la production était réclamée

de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours

Le Pouvoir Adjudicateur rappelle qu il ne s'agit pas d'une obligation et invite les candidats à porter la plus grande attention dans la composition du dossier de candidature afin qu il soit complet» Critères de sélection des offres Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse

le Pouvoir Adjudicateur a pondéré les critères de jugement des offres suivants : POUR LES LOTS N 1 ET N 2 : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 50 % (performance des matériels proposés et qualité des prestations) Prix : 40 % Moyens en personnel mis en place pour l'exécution du marché : 10 % (profil des intervenants) Le premier critère sera apprécié au regard du mémoire (descriptifs techniques des matériels et fiches constructeurs + présentation détaillée des prestations) : (10 points avec coefficient de 5) 1 : très insuffisant 3 : insuffisant 5 : correct 7

La formule suivante sera utilisée pour classer les autres offres : 40 x (montant de l'offre la moins chère/ montant de l'offre) Le critère 3 classera les offres sur la base des moyens en personnel mis en place pour l'exécution du marché (10 points) 1 : très insuffisant 3 : insuffisant 5 : correct 7

11

Prix : 40 % Moyens en personnel mis en place pour l'exécution du marché : 5 % (profil des intervenants) Délai de livraison : 5 % Le premier critère sera apprécié au regard du mémoire (descriptifs techniques des matériels et fiches constructeurs + présentation détaillée des prestations) : (10 points avec coefficient de 5) 1 : très insuffisant 3 : insuffisant 5 : correct 7

La formule suivante sera utilisée pour classer les autres offres : 40 x (montant de l'offre la moins chère/ montant de l'offre) Le critère 3 classera les offres sur la base des moyens en personnel mis en place pour l'exécution du marché (5 points) 1 : très insuffisant 2 : insuffisant 3 : correct 4 : bon 5 : très bon Le critère 4 classera les offres par délai d'exécution Le délai de livraison sera jugé au regard du délai indiqué par le candidat dans son offre

Il s'agit du délai pour la livraison des matériels et l'exécution des prestations

La formule suivante sera utilisée pour classer les autres offres : 5 x (meilleure offre/offre proposée) Le candidat retenu devra dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la lettre l'informant qu il a été retenu fournir au Pouvoir Adjudicateur les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents et les pièces mentionnées à l'article D'du code du travail ainsi que l'attestation d'assurance

A défaut de production de ces documents son offre sera rejetée

ARTICLE 10 NEGOCIATION A l'issue d'une première analyse et d'un premier classement des offres

une négociation sera menée avec les candidats dont l'offre n aura pas

été écartée comme inappropriée

Une offre inappropriée est une offre qui apporte une réponse sans rapport avec le besoin du pouvoir adjudicateur

Elle pourra porter sur l'ensemble des éléments de l'offre

Elle pourra être effectuée par échange de télécopies de mails ou par courrier

ou dans le cadre d'une réunion

Dans ce dernier cas

les candidats concernés seront conviés au minimum 72 heures avant la date fixée pour la réunion

ARTICLE 11- RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à la préparation des propositions peut être obtenu à l'adresse suivante : 11

12

Mairie de CENON Service achats marchés publics 1

Avenue Carnot CENON Cedex Tél / Fax : ARTICLE 12 : TRIBUNAL COMPETENT ET DELAIS DE VOIES DE RECOURS Le Tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Bordeaux

Rue Tastet

BORDEAUX CEDEX Téléphone : ; télécopie : Courriel : Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 4b Esplanade Charles de Gaulle

Bordeaux

télécopieur : Les renseignements pour l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux

Rue Tastet

BORDEAUX CEDEX Téléphone : ; télécopie : Courriel : 12

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