Le Comit~ ExE~utif dont la composition est fix~e par le R~lement Int~rieur est charg~ pendant les Assembl~ms g~n~rales et dens I'intervalle entre deux assem - blies de r~gler prise en considdration est d'ordre administratif ou financier, et si la proc~lure du vote par mention au proc~s-verbal de la s#,ance Par mesure
10.1007%2FBF02521842.pdf
5 avr 2012 · processus par lequel les Membres peuvent contribuer à la discussion et à la finalisation verser intégralement aux procès-verbaux de l'Assemblée des Membres2 rale a confiance, cependant, que la mise en œuvre du nouveau a fait une demande d'accréditation comme qu'entité d'exé- cution des
WCC-5th-004-Fr.pdf
v Remerciements 3 Procès-verbaux de la 19e session de l'Assemblée générale 5 par l'Assemblée générale, mais le processus de désignation des candidats devrait être examiné l'Assemblée géné- rale a adopté la Recommandation 18 20 (Accords Conserver la diversité biologique en élaborant et exé- cutant des
GA-19th-022-Fr.pdf
7 - PAQ exemple - Étude de projet 8 - Processus de conduite des études - Exemple de logigramme 9 - Organismes divers concernés par l'assurance qualité en
DT354.pdf
Exe mcn de la question par le Conseil de tutelle Al'JrlEXEJ L'Assemblée législative du Togo, tirant des conclusions logiques du scrutin, a, par un voeu i) De dresser le procès-verbal de dépouillen;ent du scrutin pour le un proc; rcmrrue uc vi si t rale soit personnellement, soit par l'intermédiaire d'une personne déjà
A_3169_Add.1-FR.pdf
ensuite : r'Iedecin-Gen";ral J Rondet (France) TABIE DES W de l'omre du jour (suite du proces-verbal de la deuxieme seance, point 6) a ete suggeree ooncerne 1a procedure L'Article etait etabl1 par le Conseil executif, presente a l'Assemblee de la sante En realite, la difference consiste en ce que Ie Conseil exe-
WPR_RC019_SR04_1968_fr.pdf
11 jan 1980 · Note : Le présent procès-verbal est un document provisoire, les comptes rendus forme de recommandations à soumettre à 11 Assemblée mondiale de la Santé rale des Nations Unies , qui a été adoptée le 29 novembre 19 79 et qui a trait à la santé en 1'ensemble du processus sont indispensables
EB65_SR-6_fre.pdf