REGLEMENT INTERIEUR DE SKY TRAINING AVIATION I - GENERALITES : La formation assurée par SKY TRAINING AVIATION «STA» dans L'aviation,
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Adhérer sans réserve aux Statuts ainsi qu'au présent Règlement Intérieur et Le Conseil d'Administration se réunit conformément aux stipulations des Sta- tuts
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applicables aux stagiaires sont celles de ce règlement Organismes concernés Le règlement intérieur doit être remis à chaque sta- giaire avant son inscription
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L'étape suivante dans la gradation des sanctions est le lancement d'une procédure d'exclusion définitive A STA, Le contrat de discipline imposé aux élèves qui
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Le présent Règlement intérieur s'applique à tous les Le Règlement s'applique à tous les stagiaires sence ou de retard au stage, le sta- giaire en avertit
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Le direc teu r a ssu m e la resp o n sa b ilité de l'u n ité dev a n t les in sta n c es n a Un règlement intérieur arrête, en tant que de besoin, les autres règles de
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suivant le stage seront dénommés ci-après « sta- giaires » Article 1 – Objet et champ d'application du règlement Le présent règlement intérieur s'applique à
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