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Cours exercices corrigés 332
directive 2002/15/ce
directive 2002/15/CE du Parlement européen et du Conseil - curia
juil Son parcours législatif achevé, les effets de la transposition française de la directive CE peuvent être intégrés dans le dispositif indiciaire PDF E Assemblée nationale assemblee nationale europe pdf doc e e pdf PDF textes parus au journal officiel Ministère du Travailtravail emploi gouv picts TRE pdf Directive CE du Parlement européen et du Conseil, du legilux public lu eli dir ue
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directive 2001/20/ce
B DIRECTIVE 2001/20/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
Feb On April , the European Parliament and Council enacted Directive EC, which had to be implemented in the national law of the European Union member states by May Its aim was to improve the quality of clinical trials and to assure the safety and well being of trial subjects We recently& Directive CE du Parlement européen et du Conseil, du legilux public lu eli dir ue jo Transposition de la directive europé
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Directive 2000/29/CE du Conseil
Directive d'exécution (UE) de la Commission du juillet modifiant les annexes I à V de la directive CE du Conseil concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à& PDF Council Directive EC The Food Safety
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directive 02/98/cm/uemoa
directive n°02/ 98/cm/uemoa portant harmonisation des legislations
Aussi, la mise en application de cette décision, a nécessité plusieurs directives Il s'agit notamment de la directive N° CM UEMOA portant harmonisation des législations des Etats membres en matière de taxe sur la valeur ajoutée ; la directive N° CM UEMOA portant harmonisation des législations
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