1 jan 2017 · s'acquitter des frais de prélèvement et d'analyse Service des impôts des entreprises de Nanterre-Ville 16 DDFIP n° 2016-128 01 12 2016
2017-01-01%20RAA%20n%C2%B0%201%20du%201er%20janvier%202017.pdf
2 En particulier le groupe de travail des hauts responsables du budget de l' OCDE 3 Premier rapport Au sein de ce périmètre des prélèvements obligatoires sur les fiscales de la direction générale des finances publiques ( DGFiP) ont une
Rapport_repartition_equite_prelevements_obligatoires_entre_generations.pdf
prélèvement à la source », « suspension des congés », des sections CGT Finances Publiques (Paris, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint Denis, Val- directions y ont répondu, la DDFIP de Seine et Marne (mais des travaux seraient
cr_audience_delegue_idf_15-11-2018-2.pdf
15 mai 2018 · Le prélèvement à la source privatise le recouvrement de l'impôt sur le revenu, De plus Hauts-de-Seine Habitat vient d'annoncer son passage en La DDFIP 92 sera rattachée au « centre de services des ressources
compte_rendu_ctl_du_15-05-2018.pdf
17 déc 2019 · en leur sein par des agents de la DGFiP Des outils de Assistance à la gestion du prélèvement à la source en ligne ; Assistance à la
Charte%2520d%2527engagements.pdf
prélèvements SEPA remis par les correspondants de la DGFiP, en 2013 adaptés n'auront pas été déployés au sein des services en DRFiP/DDFiP à 11 caractères, comprenant les 8 premiers caractères mentionnés plus haut et 3
gcp130015.pdf
La filière fiscale de la DGFiP comprend des délégations interrégionales, directions droits, prélèvements et taxes, à l'égard des personnes physiques ou morales, des Hauts de Seine, du Nord et des Bouches du Rhône qui en comprennent
NOTIONS_DE_BASE_SUR_ORG_GENERALE_CONTROLE_FISCAL.pdf