chapitre 1 « Règles techniques applicables à tout type de machine » de l'annexe I-- de la directive Machines 2006/42/CE introduite dans le code du travail par
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des risques, un audit sécurité du parc machines, un accident du travail ou l' identification d'un risque vigueur (directive « Machines » 2006/42/CE) Dans
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Le cycle de vie d'une machine ou d'un équipement de travail, quel que soit son également appelées dans la directive machines « exigences essentielles de
Conception%20et%20utilisation%20des%20%C3%A9quipements%20de%20travail.pdf
La directive « Machines » rappelle au concep- teur qu'une machine doit être conçue sans exposer quiconque à un risque, et ceci durant l'ensemble des phases
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Ce marquage « CE » unique indique en effet que la machine est conforme non seulement à la directive « Machines », mais aussi aux exigences d'au- tres
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Agir sur la machine bruyante à la conception, doit être la solution privilé- giée, comme le précise la directive euro- péenne dite Directive Machines 1 [1, 2] qui
nd2371.pdf
Conformément aux dispositions de la Directive machines [2], transposée en droit national dans le Code du travail, les fabricants doivent réduire les risques dès
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Toute machine, appareil, outil ou installation, utilisés au travail (Directive, 2009) Machine Ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux, dont au moins un
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Les directives vont désormais définir des « exigences essentielles de santé et de sécurité (EESS) », et les normes harmonisées vont donner présomption de
TS740page11.pdf
Note : la directive « Machines » 2006/42/CE est transposée en droit français dans le code du travail (articles R 4311- 4 et suivants) ? Les normes sont-elles
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