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ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES …

et des enquêtes douanières (DNRED) Corinne CLÉOSTRATE Département des statistiques et des études du commerce extérieur Raoul DEPOUTOT Direction nationale des statistiques et du commerce extérieur (DNSCE) Pascal DELADRIÈRE Service d’enquêtes judiciaires des finances (SEJF) Nathalie BÉCACHE
organigramme-direction-generale-dgddi.pdf

Country Officer’s name Officer’s title Telephone Fax Email

>Country Officer’s name Officer’s title Telephone Fax Email
directory.pdf

La stratégie nationale du renseignement - economiegouvfr

Elle s’adresse prioritairement aux services spécialisés de renseignement (DGSE, DGSI, DRM, DRSD, DNRED et TRACFIN) et aux services de renseignement mentionnés à l’article L 811-4 du code de la sécurité intérieure (notamment SCRT, DRPP, SNRP et SDAO) Elle concerne également l’ensemble des entités concourant à la politique
20190703-cnrlt-np-strategie-nationale-renseignement.pdf

Répertoire des points focaux pour les questions relatives

>Répertoire des points focaux pour les questions relatives
F-Notif-2014-047-A.pdf

Land Lease Assignment Information Package

REVISED NOVEMBER 2019 ASSIGNMENT OF LEASE INSTRUCTION PACKAGE Prior to filing an Assignment of Lease, please complete the enclosed Lease Information form where the signatory is agreeing to a credit check
LeaseTransfer.pdf

Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires

transformation permanente des sites (dénomination, adresse web, pays d’hébergement…), et bien sûr extrême morcellement des envois (DNRED) Ce service est chargé de mener une action « sur l’offre », en identifiant les sites commercialisant des produits illicites et en faisant le lien avec les autres
Douane et fraude sur Internet.pdf

Annexes : Demande d’accès indirect à la CNIL (on peut bien

• Fichier BCR-DNRED, article R841-2 9° du Code de la sécurité intérieure • Système API-PNR France (Advance Passenger Information – Passenger Name Record), article R232-18 du Code de la sécurité intérieure Je vous remercie de m’envoyer ces informations par courrier à mon adresse, ci-dessus
2019-01-lettres-types.pdf

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