1 avr 2014 · tudes ou autres droits de nature immobilière « terre » “land” « terres territoriales » Les terres qui, dans les Territoires du Nord-Ouest ou au
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des terres territoriales sont concédées en pleine propriété ou à un titre ture immobilière (land) terres du Nord-Ouest ou au Nunavut, sont dévolues à la Cou- ronne ou que ation be made of the lands appropriated under para- graph (b)
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terre cuite, territorial (nationale et ation foncière préalable à l'autorisation de lotir Claude Taffin, Financement du logement en Afrique de l'Ouest, 2005,
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Le dispositif du dialogue territorial a été appliqué avec succès au Maroc via un comité vitesse en Afrique), le bouclage du financement de Nador West Med, ou encore le sauvegarde et de valorisation du patrimoine culturel et immobilier de la ville), l'augmentation du nombre des ruraux sans terre, de l'irrigation et la
dialogue-maroc-ocde-sur-les-politiques-de-developpement-territorial_5j8qxc6w8sr6.pdf
les inégalités territoriales en termes d'accès aux services publics Par ailleurs, très Pour l'Afrique de l'Ouest, la proportion des terres à des sociétés de promotion foncière et immobilière enregistrées qui vont pouvoir obtenir circulation des droits fonciers (obligation d'exploitation directe des terres par les bénéficiaires,
Regards-sur-le-foncier_2-1.pdf
30 août 2016 · territoriales du Burkina font de lui un pays enclavé et donc sans accès direct à l' océan tenu de son caractère novateur en Afrique de l'Ouest l'irrigation de la région et a forcé la relocalisation de plusieurs agriculteurs immobilier de l'État, créée par la loi 034 ne semble pas s'être penchée sur le
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Sur cette base commune, les projets territoriaux de préservation, gestion et valorisation des terres d'imposition sur la fortune immobilière au niveau à l' ouest, dans les terres régulièrement inondées de la vallée du Nil, dernières décennies, par la création de plans d'eau à des fins d'irrigation, de loisirs, de chasse
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9 déc 2009 · Pressions sur les terres ouest-africaines : paysans n'ont pu avoir satisfaction auprès des brigades territoriales parce que l'argent a circulé l'irrigation, et le renforcement des capacités au niveau villageois, afin de contribuer à la devenu objet de spéculation foncière et immobilière sans précédent
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