1 jan 2020 · l'impôt sur le revenu) dès la signature de la déclaration en ligne En allant dans votre au 30 décembre 2016 et, pour la fraction n'ex- cédant pas 300 000 € Consultez la notice de la déclaration no 2074 IMP pour plus de
2042_3047.pdf
Revenus accessoires, indemnités et allocations diverses 88 Sommes sur décision prise à compter du 31 12 2016 pour leur fraction excédant 300 000 €
brochure_ir_2019.pdf
Cet indicateur fiscal a été établi le 18 mai 2016 afin de disposer d'un document de référence en Calcul de l'impôt (année de revenus 2016) Par ex d'imp
TaxCard-FR-2016.pdf
les sociétés (I S ), d'impôt sur le revenu (I R ), de taxe sur la valeur ajoutée ( T V A ), des pour une période allant du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2016
CGI-2015.pdf
changement d'adresse en 2016 date du ration de revenus de 2016 si leur revenu fiscal de référence de cession des titres, vous devez remplir la 2074- IMP
Brochure-pratique-d%C3%A9claration-de-revenus-2015_2016.pdf
l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les sociétés dû au titre des exercices ultérieurs successivement, et ce, dans la limite de la cinquième année inclusivement
nc1_2015_fr.pdf
13 mai 2017 · déclaration fiscale (revenus 2016, ex imp 2017) ? Celle-ci o Code fédéral très temporaire : taxe sur la spéculation (2016); o161 codes au
20170513_SEM_3_IPP_PARTIE_II_slides.pdf
abrégé : Ex d'imp 2016) B Le coefficient visé à l'article 178, § 3, alinéa 1er, 2°, du Code des impôts sur les revenus 1992 s'élève à 1,5271 pour l'exercice
indexering-aj2016_fr.pdf
7 juil 2016 · Date : 2016-03-01 Historique Dans le souci de Ces balises se retrouvent dans le bulletin d'interpretation IMP 128-14/R1 apparentee, Revenu Quebec etait pret a admettre la deduction par cet exploitant d'une depense
avis_important_7juillet2016.pdf