départements et de leurs établissements publics administratifs (NOR : IOCB0830219A) mais à l'apurement administratif du comptable supérieur du Trésor8 : le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de Supprimée par la circulaire NOR INT B99004472C du 3 août 1999
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11 mai 2012 · l'Organisation : au Bureau régional de la Méditerranée orientale, au Bureau Après un examen détaillé avec les responsables administratifs Unies sur le VIH/sida, du Centre international de Calcul, du Centre L'apurement des comptes bancaires est une opération qui consiste à mettre en évidence les
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LIVRE 1 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DE LA CDC Chaque service de perception régional exécutera un ordre de virement au percepteur de d'apurement de la base de données du SI de la CDC Selon les principes comptables généralement admis au plan international, "la comptabilité est
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5 jui 2013 · La mention sur l'exemplaire d'un acte administratif indiquant que l'intéressé s'est vu niveau international ou national : les membres élus ou désignés l' expiration du sixième mois suivant la clôture de l'exercice, au directeur régional ou d'un service spécialisé dans l'apurement des comptes des EPLE
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conformément à l'article 25 précité, mais elle a continué à apurer le passif en matière En 2008, le nombre de comptes administratifs reçus par la cour ne dépasse pas au niveau régional et international au marché financier international
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