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[PDF] Organisation du territoire de Chartres métropole : mode d'emploi

tion de l'intérêt public Le lien très fort qu'entretient avec la collectivité chacune de ses structures a conduit à les qualifier de « satellites de Chartres métropole », 
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[PDF] FINANCE PUBLIC - Préfecture d'Eure-et-Loir

Centre des finances publiques de CHARTRES 1 place de la Le comptable public, responsable du Service des Impôts des Entreprises de CHARTRES,
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[PDF] Règlement de voirie - Ville de Chartres

Vu le règlement de voirie arrêté par le Maire de Chartres le 28 Il détermine les conditions d'occupation et d'utilisation du domaine public communal,
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[PDF] Rapport de visite du commissariat de Chartres - Contrôleur général

locaux de garde à vue du commissariat de police de Chartres (Eure-et-Loir) chef de la circonscription de sécurité publique de Chartres à fin de recueillir les
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[PDF] REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D - Cm Eau

Cette exploitation lui a été confiée par Chartres métropole, par contrat de délégation Le service public de l'assainissement collectif a pour objet d'assurer l'  
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[PDF] courrier_de_la_mairiepdf

1 fév 2021 · Direction de l'Espace Public Chartres, le 25 janvier 2021 OBJET : Travaux d' aménagement - rue du Maréchal Leclerc N/REF: AT/VC/23/2021
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[PDF] La filière Cardiologique départementale Eure et Loir: - CNCH

Dr Albert CH CHARTRES Partenariat Public - Privé et Public - Public : Réseaux Création Complémentarité et non la concurrence y compris entre public et
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[PDF] RN 154 Une contribution au Débat public

sur la rocade de Chartres (R N 1154 , R N 123 et R D 910) 2 Engager les travaux de mise à 2 X 2 voies de l'actuelle R N 154 de Chartres-Sud à Allaines
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