Le cahier des charges que l'on abrège souvent en CDC, est un document qui synthétise l'ensemble des fonctions qu'aura la solution souhaitée à la fin du projet.
Il prend donc en compte, les spécifications techniques auxquelles cette solution devra répondre ainsi que les besoins qu'elle devra combler.
Règlement de consultation (RC) Documents financiers.
Cahier des clauses administratives générales (CCAG) Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Leur utilisation n'est pas obligatoire, ils ne s'appliquent qu'aux marchés publics qui s'y réfèrent expressément et il est possible de s'y référer tout en dérogeant à certaines clauses dans les documents particuliers du marché.