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Manuel Evaluation Env & Sociale

Quelles sont les étapes d'une évaluation environnementale ?
L'évaluation environnementale est une démarche continue et itérative, réalisée sous la responsabilité du maître d'ouvrage ou du porteur de projet, proportionnées à l'importance du projet, aux effets de sa mise en œuvre, ainsi qu'aux enjeux de la zone considéré.
Qui fait l'évaluation environnementale ?
Une évaluation environnementale stratégique (ÉES) est une démarche analytique et participative qui vise à intégrer des considérations environnementales dans l'élaboration des politiques, des plans et des programmes conçus par l'Administration.
Quel est le but de l'évaluation environnementale stratégique ?
L'évaluation environnementale doit être réalisée le plus en amont possible, notamment, en cas de pluralité d'autorisations ou de décisions, dès la première autorisation ou décision, et porter sur la globalité du projet et de ses impacts.

Quelles sont les étapes d'une évaluation environnementale ?