La présente charte est susceptible d’être modifiée à l’initiative des responsables du réseau ou sur sollicitation de ses membres. La nouvelle version de la charte sera alors transmise aux membres du réseau. La présente charte est à signer tous les deux ans par les membres lors du renouvellement de leur adhésion. II.
de définir les valeurs, les objectifs et modalités de fonctionnement du réseau. La présente charte est susceptible d’être modifiée à l’initiative des responsables du réseau ou sur sollicitation de ses membres. La nouvelle version de la charte sera alors transmise aux membres du réseau.
La charte du réseau doit être déposée au FRQS dans l’année suivant la création du réseau. La charte doit respecter les règles générales communes (RGC) des Fonds de recherche du Québec ainsi que les règles du programme et du présent guide.
La contribution du réseau est plus difficile à mesurer pour ces derniers, notamment parce qu’ils découlent de plusieurs facteurs indépendants de l’activité des réseaux. Les cinq volets sont identifiés selon les activités des réseaux.