Quels sont les codes de l'urbanisme ?
Les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) ont pour but de permettre la réalisation de travaux qui dérogent aux règlements d'urbanisme.
Ils sont particulièrement utiles pour les projets d'envergure ou complexes.
Un PPCMOI est une mesure d'exception.
La concordance est une obligation qui consiste à « actualiser » le Plan et les règlements d'urbanisme après la révision du Schéma d'amé- nagement. Dès l'adoption d'un Schéma d'aménagement, la Ville doit modifier ses règlements qui ne sont pas conformes.
Physique nucléaire : généralités Chapitre 2 : La radioactivité
Chapitre 2 RÉACTIONS NUCLÉAIRES
Cours de Radioactivité
LA RADIOACTIVITE
Sciences de la nature 7e année programme d'études : document
Programmes d'études 9e année
Le Programme d'études
Grille de cours – Sciences de la nature (Sciences pures et appliquées)
Programme d'études Sciences 9 année – 50111(Apprentissages
Contrôle externe de la qualité des analyses de huit paramètres
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