Le guide propose des bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise. Ces bonnes pratiques concernent tous les actes de téléconsultation et de téléexpertise (réalisés en ville, établissements de santé, établissements sociaux et médico-sociaux, domicile des patients) en exercice libéral ou salarié.
La téléconsultation et la téléexpertise sont deux des cinq actes de télémédecine2 définis dans le Code de la santé publique3 : la téléconsultation a pour objet de permettre à un professionnel médical4 de donner une consultation à distance à un patient.
Objectif Proposer des bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise, remboursés ou non, aux professionnels médicaux qui les réalisent : chirurgiens-dentistes, médecins et sages-femmes.
La téléexpertise permet à un professionnel médical, dit « professionnel médical requérant », de solliciter un confrère, dit «professionnel médical requis », en raison de sa formation ou de sa compétence particulière, sur la base d’informations ou d’éléments médicaux liés à la prise en charge d’un patient, et ce, hors de la présence de ce dernier.