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2L'entreprise utilise des méthodes et desoutils adaptés à sa situation.

Elle tientcompte notamment de son organisation,de son effectif, de la nature de sesactivités, de la nature des risques, de saculture sécurité, de son climat social.C'est le principe d'adaptabilité.UNE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELSPAR L'APPROCHE PROCESSUSPPRREEVVEENNTTIIOONNCAISSEREGIONALED'ASSURANCEMALADIED'AQUITAINE80 avenue de la Jallère33053 BORDEAUX CEDEXTél. : 05 56 11 64 36Fax. : 05 57 57 70 04Email : documentation.prevention@cramaquitaine.frSite web : www.cram-aquitaine.frdesRisques ProfessionnelsPrév. 294LLa démarche d'évaluation des risques professionnels doit, pour êtreutile à l'entreprise et aux salariés, respecter quelques principes.UNE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELSPAR L'APPROCHE PROCESSUS3451La réalisation de l'évaluation des risquespar l'entreprise elle-même doit êtreprivilégiée.

Les petites entreprisespourront s'appuyer sur des avis autorisés(organismes publics ou privés, fédéra-tions professionnelles ou syndicales) àcondition d'en profiter pour développerleurs compétences internes.

Les grandesentreprises pourront utiliser leur expé-rience en matière d'analyse a priori(AMDEC par exemple) ou a postériori(arbres des causes, diagrammed'ISHIKAWA).C'est le principe d'autonomie.La démarche que nous vous présentons a été validée dans des entreprises à effectifs età activités très divers.

Elle s'inspire de l'analyse par processus préconisée dans la miseen place des systèmes de management de la qualité ou de l'environnement et del'approche globale de la situation de travail.L'évaluation des risques doit être initiéeet soutenue par le chef d'entreprise,notamment à travers la communication etla formation.C'est le principe d'engagement.L'évaluation des risques professionnels permet d'aider le chef d'entrepriseà examiner tous les aspects de sesactivités, à hiérarchiser les risques quipeuvent entraîner des dommagescorporels et à définir et mettre en oeuvredes mesures de prévention ou deprotection.C'est le principe de finalité.Les salariés sont associés à l'évaluationdes risques, sous la forme de comité de pilotage, de groupes de travail, d'entre-tiens individuels portant sur l'analyse duposte de travail et de la situation detravail.C'est le principe de participation.octobre 2005PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques ProfessionnelsExaminons successivement les cinq étapes.

Pour avoir une vision globale des processus dans l'entreprise, nous faisons référence au fascicule de documentation de l'AFNOR référencé FDX 50-176 quiprésente trois familles de processus :• de réalisation,• de support,• de direction.L'évaluation des risques comporte cinq étapes :1 - Identification des processus Identification des processusIdentification des dangersDescription des risquesEvaluation des risquesMaîtrise des risques?????Personne concernée :le comité de direction ou le directeurRelation si nécessaire avec :• les responsables production, achats, • le responsable ressources humaines, • le bureau d'études, etc 211 11 IIddeennttiiffiiccaattiioonn ddeess pprroocceessssuuss ddee rrééaalliissaattiioonnIl s'agit de déterminer quels sont les processus de réalisation de l'entreprise.

Pour cela,une des façons de faire est de prendre un produit entrant (produit chimique, matièrespremières, produit semi-ouvré, etc ) dans l'entreprise, puis d'observer ses différentes étapes de transformation jusqu'à l'obtention d'un produit fini.

Au cours decette observation, vous allez repérer des postes de travailet des liaisons entre eux.C'est ce qui représentera un processus de réalisation.Les processus de réalisation sont les plus faciles à identifier, car connus de l'ensembledes salariés.

Leurs caractéristiques sont :• des produits entrants mesurables,• la production d'une valeur ajoutée,• des produits sortants mesurables,• un caractère reproductible.CLIENTSexigencessatisfactionCLIENTSProcessus de directionProcessus supportsRessourceshumainesRessourcesfinancièresInformations etsavoir-faireInstallationsActionnaires .PersonnelParties intérésséesProduitentrantProduitfiniPoste de travailLiaison entre 2postes de travailProcessus de réalisationProcessus de réalisation3PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques ProfessionnelsL'élaboration d'un produit peut nécessiter plusieurs processus de réalisation.

Un postede travail peut participer à plusieurs processus de réalisation.

Certaines entreprises ont pu utiliser, dans le cadre de la mise en place d'une démarchequalité, un découpage de leurs activités à l'intérieur des locaux de l'entreprise (parprocédé de fabrication, poste ou unité de travail par exemple).

Cette façon de fairepeut-être utilisée dans un premier temps au lieu et place de l'identification des processus de réalisation à condition de tenir compte de toutes les unités de travail ycompris les achats, la conception et le développement, la gestion du personnel,etc Par contre, il est déconseillé de procéder à un découpage par catégorie derisques, car cela nous éloigne de la réalité du terrain.11 22 IIddeennttiiffiiccaattiioonn ddeess pprroocceessssuuss ddee ssuuppppoorrttLes processus supports sont ceux qui permettent le bon déroulement des processus deréalisation, en leur fournissant les ressources nécessaires.Dans la majorité des entreprises, il y a notamment comme processus supports :• un processus ressources humainesLe personnel salarié a un rôle déterminant dans la performance globale de l'entreprise.C'est ce processus qui permet l'implication du personnel salarié.

Il prend en comptenotamment, l'accueil et la formation au poste de travail.Le processus de gestion des ressources humaines qui est un processus support dans laplupart des entreprises devient un processus de réalisation dans une entreprise de location de personnel intérimaire.

Donc, chaque entreprise a ses processus spécifiques qui correspondent à ses produits et à son organisation.AccueilInformationsFormation au poste de travailEntretien desconnaissancesFormationstechniquesspécifiquesProgrammede formationPROCESSUS RESSOURCES HUMAINESPrise en compte de la dimension humaine4• un processus installationsCompte tenu de son importance, il est nécessaire de caractériser ses composantes.

Leprocessus installations prend en compte notamment :• les achats (machines, équipements, produits, services),• l'intégration de la sécurité dès la conception,• la maintenance des équipements,• l'environnement de travail,• les énergies.11 33 IIddeennttiiffiiccaattiioonn ddeess pprroocceessssuuss ddee ddiirreeccttiioonnSi l'entreprise souhaite placer sa démarche d'évaluation des risques dans une dynamique de gestion ou de management de la sécurité, elle explicitera les processusde direction qui se résument à un processus de gestion ou de management de la sécurité au travail dans l'entreprise.

AchatsSécurité dès laconceptionMaintenance équipementsEnergiesEntreprisesextérieuresRessources financièresPROCESSUS INSTALLATIONSSystème de gestion/management de la sécuritéResponsabilités de la directionAudits internesAnalyse tableau de bordAmélioration continuePROCESSUS DE GESTION/MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAILInstallations conformesDémarche dynamique de la santé et de la sécurité au travail5PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques ProfessionnelsExemple : prenons le cas d'une petite entreprise de 11 personnes qui conçoit etfabrique des prothèses dentaires.

Elle a fait l'inventaire de ses processus et en a réaliséune cartographie dans le cadre d'une démarche qualité.Cette cartographie des processus est utilisable telle quelle pour l'évaluation des risques.Nous remarquons dans ce cas là que les processus de réalisation sont décomposés en 4 processus (relation avec les clients, conception et développement, fabrication, logistique).Nous retrouvons bien les processus supports (ressources humaines et installations).Dans la mesure du possible, les interfaces entre les processsus devront être connus, identifiés, cartographiés, étant admis que les dysfonctionnements surviennent plus particulièrement dans ces interfaces.CLIENTCLIENTProcessus de management généralProcessus de mesure,analyse et améliorationdu systèmeProcessus de relationavec les clientsProcessusde logistiqueProcessus de fabrication• Prothèse conjointe• Prothèses adjointes• Autres dispositifs surmesureServices associésProcessus de gestionet comptabililtéProcessus de managementde l'informationProcessus d'achatsProcessus de gestiondes ressources humainesProcessus de conceptionet de développementProcessus d'entretienet de maintenanceProcessus de directionProcessus de supportProcessus de réalisation61circulations et déplacements13Charge mentale,relation et organisationdu travail12éclairagePersonnes concernées : l'encadrement et les opérateurs Relations si nécessaire avec :• l'animateur sécurité,• les représentants des salariés (CHSCT, DP),• le médecin du travail,• des intervenants institutionnels ou privés.2 - Identification des dangersC'est l'encadrement et les opérateurs qui procèdent à l'identification des dangers liésaux processus :• de réalisation (postes de travail et liens entre les postes de travail)• de support (ressources humaines et installations)La direction de l'entreprise n'engage la démarche qu'après que les différents acteursaient été formés.Même, s'il est acquis que la majorité des dangers sont liés aux processus de réalisation,en aucun cas on ne peut faire abstraction des processus de support notamment : acquisition d'un bien ou d'un service, énergies, maintenance des équipements qui sontpotentiellement porteurs de dangers.A titre d'exemple, les dangers suivants ont été identifiés, mais ne sont pas exhaustifs devos activités :2électricité3travail enhauteur4manutentionmécanique5manutentionmanuelle6machineset outils7produits etmatériaux8incendieexplosion9bruit10rayonnements11ambiancesclimatiquesd'autresdangers7PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques ProfessionnelsPersonnes concernées : l'opérateur, l'agent de maîtrise, l'animateur de sécurité,Relations si nécessaires avec :• les représentants des salariés (CHSCT, DP)• le médecin du travail• des intervenants institutionnels ou privés3 - Description des risquesReprésentation schématique du risquePour cela, on se doit de préciser :• la ou les autres personnes concernées,• les circonstances d'exposition (lieu, durée),• la nature du risque (électrocution, écrasement, brûlure ,).Pour les processus de réalisation et notamment lesliens entre les postes de travail cette démarche de description des risques peut être réalisée dans une phased'observation en suivant le déroulement logique du flux produit.

Au moment de l'identification d'un danger, il s'agit de décrire le risque de façon explicite.Pour un poste de travail,il est générale-ment difficile d'avoir une bonne vision dessituations de travail pendant un tempsd'observation relativement court.

Ce sontdes zones qui sont complexes à analyserparce qu'elles font intervenir la notion desystème homme-machine.Il y a un risquegrave d'être électrocuté lorsque lechef d'atelier intervient plusieurs fois par semainedans l'armoire électrique qui contient des conducteurs nus sous tension.AtelierdepeintureDangerRisqueExpositionElectricitéDescription du risqueProcessusDangerExemple :Tableau 1 - Description des risques - approche processusSystème(homme -machine)Matière+énergieMatièretransforméeDéchets,rebutsAltérationsystème(maladiesaccidents)Contraintesinternes, externesIls'agit de décrire les événementset conséquences des dangers identifiés.

La formulation doit êtrecompréhensible par tous et permettre l'évaluation du risque(voir étape suivante).

8) L'analyse des risques au poste de travail est souvent plus délicate que celle liée aux liensentre les postes de travail.

Ceci est essentiellement dû à la difficulté d'appréhender lecontenu du travail réel.

Il faudra donc procéder à des entretiens individuels avec lesopérateurs.L'opérateur pourra s'exprimer sur :• ses modes opératoires tâche par tâche,• l'environnement du poste de travail,• l'organisation du travail,• la sécurité et les conditions de poste,• les difficultés qu'il rencontre,• les liens avec les entreprises extérieures,• les propositions d'amélioration,• les modes de communication.L'entretien individuel doit être complété par un retour d'expérience des événementsaccidentels ou des incidents et tenir compte des compétences de l'opérateur.L'entretien individuel permet comme dans l'approche processus :• l'identification des dangers,• la description des risques, • l'évaluation des risques (voir étape suivante).

Il y a un risque de coupure superficielle aux mainslorsque les trois personnesde la logistique utilisentun cutter toute la journéepour couper des parties adhésives.Poste d'emballageManutentionmanuelleDescription du risquePoste detravailDangerExemple :Tableau 2 - Description des risques - approche poste de travailPour vous aider, vous pouvez vous reporter à l'annexe de ce document qui fait le lienentre les dangers et les risques.Pour les processus de support,l'identification des dangers et la description desrisques se fera essentiellent sur la base d'entretiens individuels et/ou collectifs tels quepratiqués pour les postes de travail des processus de réalisation.Personnes concernées : le comité de direction ou le directeur et l'animateur de sécuritéRelations si nécessaires avec :• les représentants des salariés (CHSCT, DP),• le médecin du travail,• des intervenants institutionnels ou privés.4 - Evaluation des risques9PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques ProfessionnelsOn entend par évaluation d'un risque ( R ), le fait de lui attribuer des critères d'importance, ce qui permet de classer les risques.Pour cette évaluation, il faut prendre en compte pour chaque risque, dans tous les casles deux critères suivants : • la gravité du dommage corporel (G),• la probabilité d'occurrence de ce dommage (P). donc est une fonction de et de qu'on écrira pour simplifier : 44 11 EExxeemmppllee ddee ddéétteerrmmiinnaattiioonn ddee GG ::Il s'agit de déterminer la gravité du dommage corporel associé au risque.

La solution laplus simple est de ne retenir que deux niveaux de gravité :44 22 EExxeemmppllee ddee ddéétteerrmmiinnaattiioonn ddee PP ::La probabilité d'occurrence du dommage corporel peut être considérée en se référant :• à la fréquence et la durée de l'exposition (F), • au niveau de protection existant (N),• au retour d'expérience (E) (incidents, accidents, événements non souhaités ).Donc :Pour faciliter la mise en oeuvre de l'évaluation des risques, il est possible de faireabstraction de (N) et de (E), donc de ne garder que deux entrées (P) et (G) mais l'évaluation de certains risques (circulation routière par exemple) seront plus difficiles àévaluer.Exemple de détermination de F :il s'agit de la fréquence d'accès à la zone dangereuse, du temps passé dans cette zone et du nombre de personnes y accédant.R GPR = G x PP = F x N x EGravité forte :mise en cause immédiate ou différée de l'intégritéphysique de la personne de façon irréversibleGravité faible :mise en cause immédiate ou différée de l'intégrité physique de la personne de façon réversibleChiffre associé21411412Très fréquent :l'accès à la zone dangereuse est permanent oupeut se produire plusieurs fois par semaineFréquent :l'accès à la zone dangereuse peut se produireplusieurs fois par moisPeu fréquent :l'accès à la zone dangereuse peut se produire une fois par an ou moins d'une fois par anChiffre associé32142110Prévention intrinsèque : des mesures ont été prises pour supprimer le danger (outils de presse noyée, peintures nontoxiques)Protection collective : des mesures ont été prises pour isoler ledanger (écrans de protection, dispositifs de captage, procédures, conformité réglementaire et/ou normative).Protection individuelle : des mesures ont été prises pour protéger la personne (équipements de protections individuelles, procédures)Le danger subsiste : des mesures ont été prises pour avertir oumettre en garde la personne (affichage, interdictions)Aucun incident ou accident n'a été enregistré au cours des 3 dernières annéesUn incident ou accident a été enregistré au cours des 12 derniers moisChiffre associé0123Chiffre associé12Exemple de détermination de N :il s'agit de déterminer le niveau de protection existant vis-à-vis du risque observé sur les processus ou sur un poste de travail.Exemple de détermination de E :il s'agit de prendre en compte les incidents, accidents, événements non souhaités, survenus à une étape du processus ou sur unposte de travail et vis-à-vis du risque étudié.R =Evaluationdu risqueGGravité dudommagePProbabilité d'occurrence du dommageXR =Evaluationdu risqueGGravité dudommageXFFréquenced'expositionXXERetour d'expérienceNNiveau deprotectionAtelierdepeinturePoste d'emballageDangerProcessusou postede travailElectricitéManutentionmanuelle2 X 3 X 3 X 1= 181 X 3 X 2 X 1= 6Evaluationdu risqueIl y a un risquegrave d'être électrocu-té lorsque le chef d'atelier intervientplusieurs fois par semainedans l'armoire électrique qui contient des conducteurs nus sous tension.Il y a un risque de coupure superfi-cielle aux mains lorsque les trois personnesde la logistique utilisent uncutter toute la journéepour couperdes parties adhésives.Description du risqueExemple d'évaluation d'un risque :Les exemples précédents deviennent alors :42242342411PPRREEVVEENNTTIIOONNdesRisques P