Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2015-2016 (approuvé par le Conseil académique du 29 juin 2015).
Le règlement général transitoire des études et des examens (RGTEE) s’adresse à tous les étudiants, à l’exception des étudiants inscrits en 2014-2015, en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat, en formation continue, et des auditeurs.
§1 Tout étudiant régulièrement inscrit dispose de l’accès gratuit à l’infrastructure réseau de l’Université et, à partir de celle-ci, à internet, moyennant le respect des règles d'utilisation du réseau. §2 Tout étudiant régulièrement inscrit dispose d'une boîte aux lettres électronique universitaire qu’il a l’obligation d’activer.