Où se trouve La ZFE ?
Périmètre : La ZFE est située à l’intérieur des grands boulevards du centre-ville de Marseille. La passerelle de l’A55 et les tunnels restent accessibles à tous les véhicules. Dérogations : Pas de pass ZFE, mais il existe de nombreuses dérogations pour des cas particuliers. Grenoble Alpes Métropole a vu la qualité de l'air de sa ville s'améliorer.
Quand a été adopté le projet de loi de culture ?
Discussion et adoption le 13 décembre 1993. Assemblée nationale : Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, n° 842 ; Rapport de M. Jean Bardet, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 856 ; Discussion et adoption le 17 décembre 1993. Assemblée nationale :
Qui a adopté le projet de loi ?
Sénat : Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, n° 137 (1993-1994) ; Rapport de MM. Claude Huriet et Charles Descours, au nom de la commission des affaires sociales, n° 155 (1993-1994) ; Discussion et adoption le 13 décembre 1993. Assemblée nationale : Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, n° 842 ;
Qu'est-ce que la loi 94-43 du 18 janvier 1994 ?
Loi n° 94-43 du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale (1)Loi n° 94-43 du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale (1) Version à la date : d'aujourd'huiou du Imprimer Copier le texte ×Fermer Loi n° 94-43 du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale (1)
Projet de décret n° modifiant le décret n°2-09-684 du 30 rabii I
Zones franches d'exportation
Neuroscience de la musique Isabelle Peretz
Thèse de doctorat en médecine
REFERENTIEL TECHNIQUE 2023/2024
ANNEXE 41 RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE DE CONCEPTION HORAIRE
Certification des établissements de santé pour la qualité des
Philosophie et développement: de nouvelles perspectives
SFGG Le s e n s du soin en gériatrie
