L'administration et La Gestion
Fiche 9 - Le règlement intérieur de l'établissement Fiche 10 - Les actes administratifs de l'établissement public local d'enseignement Fiche 11 - Le budget de l'établissement public local d'enseignement Fiche 12 - Les personnels enseignants Fiche 15 - La protection juridique des agents Fiche 16 - Les contrats et marchés Fiche 17 - Le patrimoine Fic
Les Partenaires de L'établissement
Fiche 25 - Les relations de l'établissement public local d'enseignement avec la collectivité territoriale de rattachement Fiche 26 - Les relations de l'établissement public local d'enseignement avec la commune Fiche 28 - Les associations extérieures à l'établissement public local d'enseignement
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La Vie Scolaire
Fiche 32 - Droits et obligations des élèves Fiche 33 - Discipline des élèves Fiche 35 - Santé et hygiène scolaire Fiche 36 - L'hébergement Fiche 37 - Sorties et voyages scolaires Fiche 38 - Les assurances Fiche 40 - Réponses aux phénomènes de violence Fiche 41 - Aide aux victimes
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La Responsabilité
Fiche 42 - La responsabilité : présentation générale Fiche 44 - Responsabilité en cas de dommages causés aux personnels Fiche 45 - Responsabilité en cas de dommage causés aux tiers Fiche 46 - Responsabilité des agents de l'établissement et de l'établissement public local d'enseignement
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