Un cadre de référence propose une série de paramètres permettant d’élaborer le contenu. En d’autres termes, le cadre de référence curriculaire définit les paramètres, les orientations et les normes en matière de politiques et de pratiques curriculaires. Un « cadre de référence » implique par ailleurs une certaine flexibilité.
Projet Rédiger le projet et le document final du cadre de référence curriculaire. Prendre en compte le retour d’information afin d’améliorer à la fois les idées et la façon de les mettre en œuvre. Consultation Informer et prendre en compte les parties prenantes.
Des exemples de protocoles de mise en œuvre du cadre de référence et de la certification sont disponibles en annexes ainsi que sur l’espace collaboratif Pix. Les collèges et lycées publics et privés sous contrat opèrent la passation de la certification pour les élèves de fin de cycle 4 et de cycle terminal (arrêté du 30 août 2019).
Les établissements qui gèrent des RI-RTF doivent implanter les orientations et les balises du Cadre de référence RI-RTF. Le cadre de référence a été conçu pour tenir compte de tous les modèles actuels d’organisation de services du réseau de la santé et des services sociaux et s’implanter dans ces derniers.