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Manuel de Gestion Intégrée des Ressources en Eau par Bassin

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  • Qu'est-ce que la gestion intégrée de l'eau ?

    Elle établit que « la GIRE est un processus qui encourage la mise en valeur et la gestion coordonnées de l'eau, des terres et des ressources associées, en vue de maximiser le bien-être économique et social qui en résulte d'une manière équitable, sans compromettre la pérennité des écosystèmes vitaux ».

  • Quels sont les principes de la GIRE ?

    Quels sont les principes GIRE? vulnérable, indispensable au maintien de la vie, au développement et à l'environnement.
    Le développement et la gestion de l'eau doivent se fonder sur une approche participative, impliquant les usagers, les planificateurs et les décideurs politiques à tous les niveaux.

  • Comment se fait la gestion des ressources en eau ?

    La gestion réussie des ressources en eau est un processus continu et à long terme.
    Elle exige la participation et l'interaction des gouvernements, des agences et organisations au niveau local, national, regional et international, du secteur privé, des organismes caritatifs et de personnes dévouées.

  • Elle permet de prendre en compte la capacité du bassin versant à supporter les divers usages de l'eau et d'obtenir une vision globale afin de préserver la ressource et les usages de l'eau pour les générations futures.
Le manuel s'adresse également aux acteurs non gouvernementaux impliqués dans des activités à l'échelle du bassin. Les conseils qu'il apporte pour la gestion  Autres questions

Manuel de Gestion Intégrée des Ressources en Eau par Bassin
La gestion intégrée des ressources en eau
Planification des ressources en eau et réforme institutionnelle en
Planification de la ressource en eau
GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES EN EAU
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Manuel de Gestion Intégrée des Ressources en Eau par Bassin

Manuel de GestionIntégrée des Ressourcesen Eau par Bassinsection_1_french.qxd 27/02/2009 11:10 Page 1GWP / RIOBMANUEL DE GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES EN EAU PAR BASSINwww.inbo-news.org | www.gwpforum.org2Le Partenariat mondial de l'eau(Global WaterPartnership, GWP) est un réseau internationalqui se consacre à assurer la sécurité en eaudans le monde entier.

La mission du GWP est decontribuer au développement et à la gestiondurables des ressources en eau à tous lesniveaux.

Le GWP a été créé en 1996 pour promouvoir lagestion intégrée des ressources en eau (GIRE) etassurer un développement et une gestioncoordonnés de l'eau, des terres et desressources connexes, en maximisant le bien-êtreéconomique et social qui en résulte, sanscompromettre pour autant la pérennité desécosystèmes vitaux.Toute organisation impliquée dans la gestiondes ressources en eau peut rejoindre le réseaumondial du GWP : les institutionsgouvernementales des pays développés et envoie de développement, les agences des Nationsunies, les banquesde développement bi- etmultilatérales, les associations professionnelles,les instituts de recherche, les organisations nongouvernementales et le secteur privé.

Pour plus d'informations sur le GWP et pour avoiraccès au manuel " Catalyser le changement ",aux Notes Politiques et Techniques et auxBackground Papers du Comité Technique duGWP, vous pouvez consulter le site Internet :www.gwpforum.org.

La boîte à outils sur la GIRE (ToolBox) estaccessible sur le site : www.gwptoolbox.org.Publié en 2009 par le Partenariat mondial de l'eau (GWP) et le Réseau international des organismes de bassin (RIOB).

Les Encarts 2.B et 8.C, l'Exemple 6.1 et le Schéma 1 sont reproduits à partir du livre de B.P.

Hooper (2005), Integrated RiverBasin Governance: Learning from International Experience, pages 52, 67-68 et 120, avec la permission du détenteur desdroits d'auteur, International Water Association, Londres, Royaume-Uni.Traduction : Samy Adouani et Aurélie Vitry.Mise en page et design : Scriptoria, www.scriptoria.co.uk.Impression : Elanders, Suède, 2009.ISBN : 978-91-85321-73-5Le Ministère français des affaires étrangères et européennes a financé la publication de ce manuel,dans le cadre de son soutien au GWP et au RIOB.Le Réseau international des organismes debassin(RIOB), créé en 1994, est un réseauinternational qui soutient la mise en oeuvre de lagestion intégrée des ressources en eau àl'échelle des bassins des rivières, des lacs et desaquifères.

Il met en relation les organismes debassin et autres agences gouvernementalesresponsables de la gestion des bassins dans lebut de promouvoir les échanges d'expérienceset de développer des outils efficaces pour unemeilleure gestion des ressources en eau auxniveaux transfrontalier, national et local.

Le RIOB est organisé en réseaux régionauxd'organismes de bassin, présents en Afrique, enAmérique latine, en Europe centrale et orientale,et en région méditerranéenne.

Il animeégalement le Réseau des commissionsinternationales et des organismes de bassintransfrontaliers ainsi que le groupe Euro-RIOBdes organismes de bassin européens chargé defaciliter la mise en oeuvre de la Directive cadreeuropéenne sur l'eau.

Le RIOB met en oeuvre un plan d'actionspluriannuel ayant pour but de favoriser lacréation d'organismes de bassin à travers lemonde et de renforcer leurs activités.

Pour plus d'informations sur les activités et lesmembres du RIOB, vous pouvez consulter le siteInternet : www.inbo-news.org.section_1_french.qxd 27/02/2009 11:10 Page 2TABLE DES MATIÈRESMANUEL DE GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES EN EAU PAR BASSINwww.inbo-news.org | www.gwpforum.org3TABLE DES MATIÈRESAvant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

6) Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

7) Abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

7) Partie AA propos du manuel : pourquoi un guide pratique est-il nécessaire et comment l'utiliser ?91 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .91.

1) Concepts clés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .91.2 Problèmes et défis auxquels sont confrontés les gestionnaires de l'eau . . . . .111.3 Répondre aux défis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .132 Comment utiliser le manuel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .172.1 Gestion intégrée des ressources en eau par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .182.2 La gestion par bassin : un processus itératif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .182.3 Plusieurs niveaux d'entrée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19Partie BGestion intégrée des ressources en eau par bassin - les questions clés . . . . . . . . . . . . . .253 Mise en place des systèmes de gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .253.1 Volonté politique et systèmes de gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .253.2 Lois et politiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .293.3 Un cadre pour la gestion de l'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .303.4 Accords internationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .324 Rôles et types d'organismesde bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .354.1 Rôles des organismes de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .354.2 Types d'organismes de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .424.3 Rôles complémentaires des organismes de gestion de l'eau par bassin . . . . .485 Finance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .515.1 Utilisation des financements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .515.2 Sources de financements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .545.3 Financement des bassins transfrontaliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .606 Implication des acteurs de l'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .616.1 Identifier les acteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .616.2 Faire participer les acteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .636.3 Groupes consultatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .667 Planification stratégique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .697.1 Identifier les problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .717.2 Définir les priorités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .727.3 Modèles et outils d'aide à la décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .737.4 Identifier les options de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .747.5 Evaluer les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .778 Plans d'action de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .798.1 Elaborer des plans d'action de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .798.2 Mettre en oeuvre les plans d'action de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .869 Systèmes d'information par bassin et suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .879.1 Organiser des systèmes d'information collaboratifs par bassin . . . . . . . . . . . .889.2 Aspect techniques et mise en oeuvre pratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .929.3 Suivi et évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9810 Communication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10310.

1) Sensibiliser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10410.2 Eduquer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10610.3 Outils de communication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10610.4 Réactions et apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .108Sites Web, références et lectures complémentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .110section_1_french.qxd 27/02/2009 11:10 Page 3ENCARTS, EXEMPLES ET SCHÉMASMANUEL DE GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES EN EAU PAR BASSINwww.inbo-news.org | www.gwpforum.org4Exemple 1.

1) Le bassin du fleuve Sénégal : la variabilité climatique exacerbe le manque d'eau . . . . . .11Exemple 1.

2) Les bassins du Nil, du Lac Tchad et du Niger : visions partagées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13Exemple 1.

3) Exemple 1.3. Afrique : intégrer lesprincipes de la GIRE dans les politiques nationales . .14Exemple 1. 4) Exemple 1.4.

Brésil : nouvelle politique et structure de gestion de l'eau . . . . . . . . . . . . . .15Exemple 1.

5) Exemple 1.5. GWP Chine, Partenariat du fleuve Jaune : la GIRE au niveau du bassin . . . .16Exemple 2.

1) Bassin de la Volta : mettre en oeuvre la gestion intégrée des ressources en eau . . . . . . .18Exemple 2.

2) Le bassin du fleuve Mékong : introduire la GIRE au niveau local, au niveau du bassin et au niveau régional . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19Exemple 2.

3) Inde : commencer la gestion intégrée des ressources en eau au niveau du district . . . . .20Exemple 2.

4) Péninsule du Yucatan, Mexique : intégrer la gestion des ressources aquifères au niveau régional . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21Exemple 2.

5) France : Comité national de l'eau, comités de bassin et commissions locales de l'eau . .22Exemple 3.1 Bassin du Matanza-Riachuelo, Buenos Aires, Argentine : l'importance de la volonté politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26Exemple 3.

2) Bassin Orange-Senqu : feuille de route pour le dialogue entre usagers de l'eau pour la gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27Exemple 3.

3) Le bassin de la Tisza : une longue tradition de coopération crée les conditionsnécessaires au dialogue entre pays pour la gestion des eaux transfrontalières . . . . . . . .28Exemple 3.

4) Logue tradition de coopération entre l'Espagne et le Portugal sur les bassins partagés . .28Exemple 3.5 Inde : le tribunal de l'eau de la Narmada . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29Exemple 3.

6) Agence de bassin Our Er Rbia, Maroc : le cadre légal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .30Exemple 3.

7) Bassin de la Volta : mettre en place le cadre de gestion de l'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31Exemple 4.1 Québec : mission et mandats des organismes de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .36Exemple 4.

2) La Commission des ressources en eau du fleuve Yangtze : missions et fonctions . . . . . .38Exemple 4.

3) Organisme de bassin du fleuve Congo : évolution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39Exemple 4.4 Evolution et modification du rôle de l'Autorité du Mahaweli, Sri Lanka . . . . . . . . . . . . . . .39Exemple 4.

5) Organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal : évolution . . . . . . . . . . . . . . . . . .40Exemple 4.

6) Organisation pour la mise en valeur du fleuve Gambie : enseignements tirés de son évolution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .41ENCARTS, EXEMPLES ET SCHÉMASEncart 1.ABassins transfrontaliers dans le monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10Encart 2.APlanification et mise en oeuvre : le cycle d'apprentissage par l'action . . . . . . . . . . . . . . . . . .19Encart 2.BCadre de gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21Encart 3.ALois et politiques dans le cadre de gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .30Encart 3.BLes trois volets du cadre de la gestion de l'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31Encart 4.AClarifier les responsabilités en terme de régulation, de gestion de l'eau et de fourniture des services d'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .35Encart 4.BFonctions principales des organismes de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37Encart 4.COrganisation de la gestion de l'eau par bassin : quelques comparaisons internationales . .49Encart 6.AEléments clés à considérer pour impliquer les acteurs de l'eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .65Encart 6.BParticipation locale et gestion par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .66Encart 7.AElaborer une bonne stratégie par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .70Encart 7.BEtablir les priorités, évaluer et classer les problèmes liés aux ressources en eau . . . . . . . . .72Encart 7.CConseils pour partager les coûts et les bénéfices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76Encart 7.DEvaluer les risques liés au changement climatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .78Encart 7.EStratégies pour minimiser les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .78Encart 8.APrincipes d'élaboration et principaux éléments du plan d'action de bassin . . . . . . . . . . . . .80Encart 8.BConseils pour coordonner la gestion de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .82Encart 8.COutils de coordination pour les organismes de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .83Encart 9.ASystèmes d'information par bassin : bonnes pratiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .88Encart 9.BCaractéristiquesd'un système d'information par bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .89Encart 9.CTypes de données inclues dansl'inventaire des informations d'un bassin . . . . . . . . . . . . . .93Encart 9.DCréation d'un système de suivi - questions clés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98section_1_french.qxd 27/02/2009 11:10 Page 4ENCARTS, EXEMPLES ET SCHÉMASMANUEL DE GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES EN EAU PAR BASSINwww.inbo-news.org | www.gwpforum.org5Exemple 4.

7) La Commission mixte internationale : un organisme de bassin transfrontalier chargé du suivi, des enquêtes et de la coordination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .43Exemple 4.8 L'Autorité de bassin du Murray-Darling : une autorité se substitue à une commission . . . .44Exemple 4.

9) Apele Romane, l'administration nationale de l'eau roumaine : directions régionaleset comités de bassin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45Exemple 4.10L'Autorité pour la gestion durable du bassin du lac Izabal et du fleuve Dulce, Guatemala : un organisme consultatif aux pouvoirs limités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45Exemple 4.11Comité pour l'intégration du bassin hydrographique du fleuve Paraiba do Sul, Brésil : un organisme de bassin dans un Etat fédéral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .46Exemple 4.12L'Association de la Ruhr, Allemagne : un organisme de bassin dans un bassin trèsdéveloppé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47Exemple 4.13Unité de bassin du fleuve Peñas Blancasmise en place par l'Institut électrique du Costa Rica . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .48Exemple 5.

1) Agences de l'eau françaises : principes du 'pollueur-payeur' et de 'l'eau paie pour l'eau' . .55Exemple 5.

2) Le système de redevances des Agences de bassin hydrographique algériennes . . . . . . .57Exemple 5.

3) Bassin des rivières Piracicaba, Capivari et Jundiai au Brésil : un système fédéral deredevances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .57Exemple 5.

4) Costa-Rica : 'pollueur-usager-payeur' . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .58Exemple 5.

5) Région wallonne, Belgique : mise en oeuvre du principe de recouvrement des coûts . . .58Exemple 6.

1) Vallée de la rivière Namoi, Australie : identifier les acteurs de la gestion par bassin . . . .61Exemple 6.2 Directive cadre européenne sur l'eau : la consultation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .64Exemple 6.

3) Vision de l'eau de l'Andhra Pradesh : recueillir l'opinion des acteurs de l'eau . . . . . . . . .64Exemple 6.4 Hongrie : participation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .65Exemple 6.

5) Comitê do Itajaí, Santa Catarina, Brésil : participation publique-privée . . . . . . . . . . . . . . .67Exemple 7.1 Autorité du bassin du Niger : une vision partagée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .70Exemple 7.2 Bassin de la mer d'Aral : planification stratégique sur le long terme . . . . . . . . . . . . . . . . .71Exemple 7.

3) Commission du Mékong : modèles et outils d'aide à la décision . . . . . . . . . . . . . . . .