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PARTIE I MODERNITÉ : LE DROIT COMME VARIABLE

Quels sont les trois principes fondamentaux du droit moderne ?
VI. – « Liberté, Égalité, Fraternité » La devise de la République (confirmée par l'article 2 de la Constitution de 1958) exprime trois droits fondamentaux que leur importance nous incite à isoler des autres.
Quelles sont les notions à contenu variable en droit ?
La bonne foi, l'équité et la raisonnabilité sont d'autres exemples de notions à contenu variable, en raison du caractère relativement abstrait de ces notions.
Dans d'autres cas, le législateur peut employer une notion à contenu variable en référant à un objet matériel avec du langage ambigu.
Quels sont les principes de la modernité ?
La raison, l'individu, le progrès, l'égalité, la liberté : tels seraient donc les mots clés de la modernité. »
VOCABULAIRE A SAVOIR: Droit: ensemble de règles qui régissent la vie des hommes en société.
Droit objectif: Ensemble de règles applicable dans un état.
Droit subjectif: Prérogatives, que le droit objectif reconnait à un individu.

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PARTIE I MODERNITÉ : LE DROIT COMME VARIABLE

Quels sont les trois principes fondamentaux du droit moderne ?

Quelles sont les notions à contenu variable en droit ?

Quels sont les principes de la modernité ?