Principes comptables fondamentaux Chapitre II

Chapitre I :Principes comptables fondamentauxI-1-ASPECTS GENERAUX 2I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION 2I-3-LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES 3I-4-LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE 3I-5-LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES 3I-6-LE PRINCIPE DE PRUDENCE 3I-7-LE PRINCIPE DE CLARTE 3I-8-LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE 4Chapitre II :Organisation de la comptabilitéII-1 -OBJECTIFS DE L'ORGANISATION COMPTABLE 6II-2-STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE .

7) II-5 -PROCEDURES D'ENREGISTREMENT 8II-6-PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE 8II-7 -PROCEDURES DE TRAITEMENT 9Chapitre III :Etats de SynthèseIII-1-FINALITES ET NATURE DES ETATS DE SYNTHESE 11III-2 -ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE .11III-3-LE BILAN (B L) 12a) passif .12b) actif 12III-4 -LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (C.P.C) 12a)Produits 13b) Charges 13c) Résultats .13III-5 -L'E.S.G 13a)Le tableau de formation des résultats (TFR) 13b) Le tableau de détermination de l'autofinancement 14III-6 -LE TABLEAU DE FINANCEMENT (TF) 14a) Ressources 14b) Emplois 14III-7-L'ETAT DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (ETIC) 15Chapitre IV :Méthodes et règles d'évaluationIV-1-PRINCIPES D'EVALUATION 17A-Evaluation 17B-Corrections de valeur 17C-Dérogations 17IV-2-REGLESGENERALES D'EVALUATION 18A-Formes de la valeur .18B-Evaluation a la date d'entrée 18C-Corrections de valeur 19IV-3 -MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUX ETATSDE SYNTHESE 19A-Caractères communs aux deux modèles .19B-Modèle normal 20C-Modèlesimplifié 24IV-4-MODALITES D'APPLICATION DES METHODES D'EVALUATION AUXCOMPTES DU BILAN 25A-Actif immobilise .25B-Actif circulant 31C-Dettes du financement permanent et du passif circulant .35Chapitre V:La consolidationV-1-LES ÉTATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS 37V-2-MODES D'ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE CONSOLIDES 38V-3-ÉTATS DE SYNTHESE CONSOLIDES 39A-Bilan consolidé(BLC) 39B-Compte de Produits et Charges Consolide (C.P.C.C) .39C-Tableau de Financement Consolide (T.F.C) 40D-Etat des Informations Complémentaires de Consolidation(E.T.I.C.C) 40Chapitre VI:Les Standards IAS face aux normes marocaineVI-1-INTRODUCTION 42VI-2-LES NORMES IAS 42A-Les origines 42B -Les objectifs 43C -Le Maroc et les normes IAS .43VI-3-LES STANDARDS IAS FACE AUX NORMES MAROCAINE 44A -IAS 44B-La norme comptable marocaine 44C -IAS et norme comptable marocaine: Deux systèmes comptables de philosophie différente .44D -Les enjeux du passage aux normes IAS 45E-La juste valeur et le coût historique .46Chapitre VII:L'étude comparative entre les normes IAS et la norme comptable marocaineVII-1-NORME GENERALE: PRESENTATION DES ÉTATS FINANCIERS 48A-Dispositions générales 48B-Structure et contenu des états financiers 50VII-2-LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55A-Caractéristiques d'une immobilisation incorporelle .55B-Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle 55C-Evaluation postérieure, à la clôture 59D-Mises hors services et sorties .61E-Informations à fournir 61VII-3-LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 62A-Prise en compte des immobilisations corporelles .63B-Le coût d'entrée des immobilisations corporelles 63C-L'échange de biens 64D-Dépenses postérieures 65E-Les amortissements .65F-Evaluation des immobilisations corporelles à la valeur récupérable 65G-Sortie de l'actif 66H-Les informations à fournir 66VII-4-LES FRAISDE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 67A-Classification des activités de recherche et développement .67B-Composantes des frais de recherche et développement .68C-Comptabilisation des frais de recherche et développement 69VII-5-LES CONTRATS DE CONSTRUCTION 70A-Mesures des produits relatifs aux contrats de construction 70B-Mesure des coûts relatifs aux contrats de construction 71C-Constatation des produits et des charges relatifs aux contrats de construction .72D-Les informations à fournir 72VII-6-LES DEPRECIATIONS D'ACTIFS 73VII-7-MONNAIES ETRANGERES 87A-Comptabilisation des transactions en monnaies étrangères 87B-la conversion des états financiers des activités à l'étranger .88C-Informations à fournir .89VII-8-LES REVENUS 90A-Évaluation des revenus 90B-Constatation des revenus 91C-Les informations à fournir .93VII-9-LES CHARGES D'EMPRUNT 94A-Règles de comptabilisation des charges d'emprunt 94B-Les informations à fournir 96VII-10-EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE 96A -Eventualités, actif éventuel, passif éventuel .96B -Evènements survenant après la date de clôture de l'exercice 99C-Les informations à fournir 101VII-11-LES PLACEMENTS .101A-Classification des placements 101B-Coût d'entrée des placements 102C-Évaluation postérieure des placements 103D-Revenusdes placements 104E-Transfert des placements 105F-Les informations à fournir 105VII-12-RESULTAT NET DE L'EXERCICE ET ELEMENTS EXTRAORDINAIRESA-Distinction entre produits, gains, charges et pertes 106B-Résultat net de l'exercice 106C-Résultat des activités ordinaires 107D-Les éléments extraordinaires 107Chapitre VIII:Mise en place d'une démarche de migration vers les normes IASVIII-1-INTRODUCTION 109VIII-2-LA MISE EN PLACE DES IAS AU SEIN DES SOCIETES COTES .109A-Phase 1: le diagnostic 109B-Phase 2: la préparation 113C-Phase 3: la conversion 116D-Phase 4:le suivi .117VIII-3-LES PROBLEMES DE TRANSITION 117VIII-4-LES PROBLEMES EN TERME DE CONCORDANCE AVEC LES CONTRAINTES FISCALES 118VIII-5-CONCLUSION 1191Chapitre I :Principes comptables fondamentaux2I-1-ASPECTS GENERAUXLes principes comptables fondamentaux du Plan Comptable reposentsur les aspects généraux suivants :-Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable lesétats de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situationfinancière et de leurs résultats.-La représentation d'une image fidèle repose nécessairement sur un certain nombre deconventions de base -constitutives d'un langage commun -appelées principescomptables fondamentaux.-Lorsque les opérations, événements et situations sont traduits en comptabilité dans lerespect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Général dela Normalisation Comptable, les états de synthèse sont présumés donner une imagefidèle dupatrimoine, de la situation financière et des résultats de l'entreprise.-Dans le cas où l'application de ces principes et de ces prescriptions ne suffit pas àobtenir des états de synthèse une image fidèle, l'entreprise doitobligatoirement fournir dans l'état des informations complémentaires (ETIC), toutesindications permettant d'atteindre l'objectif de l'image fidèle.-Dans le cas exceptionnel où l'application stricte d'un principe ou d'une prescription serévèl