La présente pièce constitue le " CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES " " CPS ".
Elle deviendra un élément constitutif du marché pour chaque lot après dévolution des travaux, désignation de l'Entrepreneur et signature par ce dernier et par le Maître de l'Ouvrage.
CAHIER - des prescriptions techniques - n.m. :
Document présentant les règles professionnelles applicables à la mise en oeuvre d'un matériau ou d'un procédé constructif non normalisé.