Quels sont les 3 types de marchés publics ?
Il existe différents types de procédures de passation d'un marché public : procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, marché à procédure adaptée (Mapa), procédures formalisées.
Quelles sont les conditions d'une location longue durée ?
Conditions d'une LLD
Longueur de la LLD : le contrat stipule la période de location, qui peut s'étaler de 12 à 60 mois.
Ce qui est inclus : entretiens, remplacement des pneumatiques, assurances, assistance, etc.Quels sont les principaux avantages de la location longue durée ?
La LLD c'est quoi l'intérêt ? Celle-ci permet de mieux maîtriser son budget auto.
En effet, le contrat LLD permet de prendre en charge différents éléments comme l'assurance, l'entretien ou le contrôle technique.
De plus, la LLD permet généralement de rouler dans des voitures neuves ou très récentes.L'appel d'offres peut être national ou international ou les deux à la fois, il se subdivise en cinq catégories :
L'appel d'offres ouvert ;L'appel d'offres restreint ;L'appel d'offres avec exigences de capacités minimales ;L'appel d'offres de présélection ;Le concours.
Le présent marché cadre a pour objet la location de véhicules longue durée, sans option d'achat pour le compte de l'APDN. 2. CONSISTANCE DE LA PRESTATION. La Autres questions
Exemple d'un marché de service rédigé avec l'utilisation de l'article 14
N° 6214 15 safar 1435 (19-12-2013)
Exemple commenté d'accord cadre
Liste des modèles de documents1 a) L'acte d'engagement b) Le
LE MARCHÉ DES CAPITAUX
Marché de la monnaie et marché des capitaux
LE COACHING CENTRÉ SUR LA SOLUTION
Marchés de capitaux Syllabus
Corrigé de l'examen final de TP Physique 1
Corrigé de TP
N° 6214 15 safar 1435 (19-12-2013)
Exemple commenté d'accord cadre
Liste des modèles de documents1 a) L'acte d'engagement b) Le
LE MARCHÉ DES CAPITAUX
Marché de la monnaie et marché des capitaux
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Corrigé de l'examen final de TP Physique 1
Corrigé de TP