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Modèle de certificat sanitaire

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  • Comment avoir la certification onssa ?

    TRACES permet de notifier c'est-à-dire de prévenir depuis le point de départ, par un message électronique, le point d'arrivée et les points de passages concernées de l'arrivée de marchandises ou d'animaux vivants.

  • Qu'est-ce qu'un certificat trace ?

    Toute personne qui détient un animal d'élevage et de rente ou un animal de boucherie et qui souhaite le faire circuler dans l'UE ou l'exporter vers un pays tiers doit faire une demande de certificat sanitaire.
    Les animaux domestiques ou animaux de compagnie ne sont concernés que s'il s'agit d'un mouvement commercial.

  • Comment exporter des animaux ?

    Le certificat doit être établi par un vétérinaire, préalablement à la cession de l'animal à son acquéreur.
    Il est remis à ce dernier lors de la “livraison” de l'animal.


Activité 2 Les étapes du développement chez l'Homme
Activité 34 Les étapes du développement chez l'Homme
10 chaoual 1435 (7-8-2014) arrêté du ministre de la santé n° 2306
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016)
Arrêté n° 3127-15 relatif au régime de l'assurance maladie
Les périodes de la vie d’un Homme (bébé enfant adolescent
Manuel d'audit pour les Inspecteurs de l'Administration Territoriale
N° 5984
N° 5984-8 kaada 1432 (6-10-2011)
W 5984
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