id="95382">[PDF] Le contrat de cession ou de licence de droit d'auteur ou - SmartLe contrat de cession ou de licence de droit d'auteur ou droits voisins Check-list Contrat préalable au travail Si le contrat concerne des prestations à
check-list-contrat-droit-dauteur.pdf
id="32897">[PDF] PROJET DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEURARTICLE 3 : EXPLOITATION DE L'ŒUVRE : • Le droit de reproduction qui comprend : L'AUTEUR autorise la VILLE DE ROUEN, pour une durée précisée dans la présente
3-4ann.pdf
id="12212">[PDF] 2-Contrat-edition-LG_SNE_version-25-nov-2014-1pdf1 Ce modèle vise l'exploitation principale de l'œuvre au format papier et numérique Dans le cadre du présent contrat, l'auteur cède à l'éditeur le droit
2-Contrat-edition-LG_SNE_version-25-nov-2014-1.pdf
id="55952">[PDF] contrat de cession de droits d'auteur à titre gratuit d'une œuvre 2 1 Le droit de reproduction comprend le droit de procéder à tout acte de reproduction tel que notamment : - la reproduction de l'Oeuvre dans la Revue sur tous
CONTRAT_DE_CESSION_DE_DROITS_D
id="21169">[PDF] modèle de contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelleétant rappelé que : par contrat en date du l'auteur a cédé à le droit exclusif d'imprimer, publier, reproduire et vendre l'ouvrage intitulé
contrat_audio.pdf
id="93593">[PDF] droits d'auteurs et modèles de contratsLes droits d'auteurs sont définis par le code de la propriété Par l'établissement d'un “contrat de cession de droit”, l'artiste-auteur autorise les
infos-complementaires-droits-dauteurs-et-mod%C3%A8les-de-contrats.pdf