[PDF] publicité foncière safer 53

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[PDF] Page 1 sur 14 Publicité foncière de terres agricoles - mayenne gouv

16 avr 2016 · Publicité foncière de terres agricoles - SDREA Conformément à l'article R 331-4 de la SAFER Maine-Océan CS 46109 53061 LAVAL Cédex 9
Pub%20du%2016-04-2016%20au%2015-05-2016.pdf

[PDF] Pub_pref_du_10_mars_2020_odgpdf - mayenne gouv

10 mar 2020 · Publicité des demandes d'autorisation d'exploiter pour mise en valeur agricole enregistrées par la Direction Départementale des Territoires 
Pub_pref_du_10_mars_2020_.odg.pdf

[PDF] Programme Pluriannuel d'Activité des Safer (PPAS) 2015-2021

Assurer l'observation foncière, la veille foncière et la transparence du marché et occupe 68,2 du territoire soit 2 103 390 ha, contre 53,1 au niveau 
ppas_complet_maj_2019_03_26.pdf

[PDF] Livre blanc des Safer

Les Safer s'en sont emparées et s'investissent pour le foncier rural depuis plus également soumis l'intervention des Safer à des mesures de publicité 
2013-Le-Livre-blanc-des-Safer-complet.pdf

[PDF] 1960-2010 les Safer

d'Aménagement Foncier Rural avec l'appui de l'etat, l'installation et institue les publicités : 53,6 de femmes, 46,4 d'hommes
Notre-Histoire.pdf

[PDF] Publicités légales de la SAFER Haute-Normandie Département de

16 mar 2017 · www haute-normandie safer La Safer de Haute-Normandie informe qu'elle se propose d'attribuer, Superficie totale : 2 ha 53 a 47 ca
Publicit%C3%A9%20du%2016-03-2017.pdf

appel à Projets Ille-et-Vilaine - parution le 23 septembre 2016

23 sept 2016 · www safer-bretagne Commune Lieu-dit Surface Conseiller foncier ROMAGNE LOUVIGNE DU DESERT : G 53 – E 446, 115 – G
appel%20%C3%A0%20Projets%20Ille-et-Vilaine%20-%20parution%20le%2023%20septembre%202016%20-%20SAFER.pdf

appel de candidatures prealable a l'attribution de biens

23 avr 2021 · La SAFER PAYS DE LA LOIRE porte à la connaissance du public qu'elle La Hertaie » - SENONNES (dépt 53) - surface de 85 ha 74 a 99 ca
PUB%20%204%20AVRIL%202021%20-%20D%C3%9Af-%20(%20PUB%20Tableau%20SAFER%20PAYS%20DE%20LA%20LOIRE%20(53)%20et%20(35)%20-%20%20Parution%20du%20vendredi%2023-04-2021_.pdf

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