Par dérivation, le mot affouage est souvent utilisé comme synonyme de En droit féodal, les droits sur le fonds de terre étaient partagés entre le
fao_manuel_foncier_vocabulaire_juridique.pdf
1 juil 2009 · Tous droits réservés Aucune partie de cette publication ne doit être reproduite ou transmise sous aucune forme ou moyen électronique ou
Le_developpement_synonyme_de_modernite_Lushaba.pdf
Leçon 4 : Une société féodale (Xème - XIIème siècles) Luc Guéraud phénomène seigneurial qui conduit chaque seigneur à user de droits régaliens
support04.pdf
récoltes Afféage : (a-fé-a-j'), Alleu : (a-leu), n m 1° Terme de droit féodal Aparithmèse : (a-pa-ri-tmê-z'), n f Synonyme d'énumération
Mots_rares_et_anciens.pdf
Par dérivation, le mot affouage est souvent utilisé comme synonyme de bois de Un propre dans le droit féodal est un « bien » qui fait l'objet d'une
x2038f.pdf
les arbres, les maisons, les récoltes sont objets d'une propriété privée distincte de celle du fonds Ce droit foncier traditionnel répondait aux besoins
07147.pdf