[PDF] droit solidarité transport

Droit

[PDF] CGU_AST_Navigopdf - Solidarité Transport

La Tarification Solidarité Transport comprend : - Solidarité Gratuité, associé à un forfait Navigo Gratuité donnant le droit de circuler gratuitement sur tous 
CGU_AST_Navigo.pdf

[PDF] CGVU-TARIFICATION-SOLIDARITE-TRANSPORT-au-1er

1 sept 2019 · La Tarification Solidarité Transport comprend : - Le droit à circuler gratuitement sur tous les services accessibles avec un forfait Navigo 
CGVU-TARIFICATION-SOLIDARITE-TRANSPORT-au-1er-septembre-2019-.pdf

[PDF] CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET D'UTILISATION

1 juil 2020 · qu'un seul passe Navigo chargé d'un droit à Tarification Solidarité Transport 2 2 SOLIDARITE GRATUITE est réservé aux personnes résidant en 
3df9c127-8566-49a3-adf3-c7909d86c3b0_Conditions_G%C3%A9n%C3%A9rales_TST_2020-07-01.pdf

[PDF] TARIFICATION SOCIALE - GISTI

10 jui 2020 · solidarité transport) destinée à la mise en œuvre de l'article 123 de la ARTICLE 1 : A compter du 1er juillet 2020, est créé un droit à 
delib_idf_mob_10_juin_2020_-_n188d.pdf

[PDF] Tarification Solidarité transport : sous quelles conditions, à - GISTI

7 nov 2018 · Tarification Solidarité transport : sous quelles conditions, à quel justifiant des droits 50 attestation de réduction Solidarité
memo_tarification_solidarite_transport-2.pdf

[PDF] Tarification Solidarité transport : sous quelles conditions, à quel tarif

2 nov 2018 · se présenter en agence pour se faire identifier comme bénéficiaire de l'AME ? remise d'un titre justificatif des droits 50
M%C3%A9mo_Tarification-Solidarit%C3%A9-transport-Domasile.pdf

[PDF] Les Condition Générales pour l'obtention de la Carte Solidarité

La carte Solidarité Transport vous donne droit à un tarif préférentiel pour emprunter le réseau interurbain Nouvelle-Aquitaine de la Charente-Maritime
Carte_solidarite_transport_conditions_formulaire.pdf

droit solidarité transport :Liste Documents


Droit :afficher d'autres PDF :




Afficher les Catégories






Politique de confidentialité -Privacy policy