contribufion des marchés publics à un développement durable, public catering) et au SPF Économie (marché public uniformes) dans
cidd2019_brochure_fr.pdf
2° Marché de services, travaux ou fournitures 1° Les données d'identification des SPF Economie, P M E , Classes moyennes et Energie
2019_05_19_notif_prix_anormaux_-_tableau_0.pdf
1 jan 2018 · tions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique Dans ce cadre, le SPF Economie,
charte-pme-marches-publics_2.pdf
concurrence sur les marchés afin d'améliorer le bien-être des consommateurs, 3 Le screening horizontal du SPF économie identifie une série de secteurs
2016_note_politique_priorites_abc.pdf
L'audit a été réalisé dans les deux services concernés du SPF Economie, et à des règles générales d'exécution modifiés des marchés publics de
2005_07_Compensations_Economiques.pdf
21 fév 2020 · 3 8 Le rôle des marchés publics Direction générale de la Qualité et de la Sécurité du SPF Économie) En outre, il peut également
2020-02-20-02-16-50_doc20415fr.pdf
le Service Public Fédéral Économie, PME, Classes moyennes et Énergie perspective, le SPF Économie entend connaître et encadrer le marché des biens et
2018-01-17_protocol_livrevii_titre4_fr.pdf
sociale et d'un modèle économique européen solidaire – travaille à la promotion de la Retour sur polémique : réforme des marchés publics et services de
17as_marchespublicsetprotectionsociale.pdf