de solidarité sur les bénéfices et les revenus, la contribution sociale de Bénéficient également des taux précités58, les entreprises minières qui
cgi2021-fr.pdf
Les services dédiés de l'Urssaf IV La micro-entreprise L'évolution et sortie du régime de la micro-entreprise ? EST UN ENTREPRENEUR INDIVIDUEL
Webinaire%20Comment%20cr%C3%A9er%20sa%20micro%20entrepriseVF.pdf
Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Maroc, la CNSS est chargée de gérer Le régime de la CNSS concerne les entreprises et leurs salariés relevant des
Guide%20de%20l%27entreprise%20affili%C3%A9%20%C3%A0%20la%20CNSS.pdf
Le montant des cotisations sociales est calculé en appliquant au chiffre d'affaires un taux global de cotisations qui varie en fonction de l'activité
FICHES-PRATIQUES.pdf
QUI RELEVE DES COTISATIONS SOCIALES TRAVAILLEURS NON SALARIES ? L'Exploitant d'une entreprise individuelle, le gérant associé unique d'EURL, le gérant
13_11_27_Fiche_technique-_Charges_sociales_commercants_independants.pdf
entreprises informelles ciblées et font obstacle à leur formalisation Remerciements taux d'imposition et des cotisations sociales,
wcms_777217.pdf
Entreprise individuelle ?L'activité sera créée et exercée par l'entrepreneur en son nom personnel ?Le régime juridique, social et fiscal sera différent
1_creer_en_solo_18112016.pdf
d'entreprises du secteur privé et de travailleurs indépendants et 1 union (CNOPS) sociale avec des cotisations en fonction du revenu ou à taux fixe,
Rapport-La-protection-sociale-au-Maroc.pdf
1 juil 2021 · Entreprise individuelle sous le régime fiscal de la micro-entreprise les charges sociales en appliquant un taux forfaitaire au chiffre
Guide_Auto-Entrepreneur_Dom.pdf
charges sociales sous le régime de l'auto- pour les charges sociales et du taux de 2,2 pour l'impôt Le statut de l'entreprise individuelle est-il
guide_auto_entrepreneur.pdf