[PDF] art du spectacle vivant auto-entrepreneur

Arts du spectacle

[PDF] Le régime d'auto-entrepreneur et les métiers du spectacle vivant et

28 jan 2010 · TITRE I - Les conditions d'exercice de l'activité sous le régime de l'auto-entrepreneur • TITRE II - L'entrepreneur de spectacles vivants
Autoentrepreneuretspectaclevivant.pdf

[PDF] activites-eligibles-AE-FR--pdf

Activités de soutien au spectacle vivant Activités d'enquête Entretien et réparation de véhicules automobiles Equilibriste
activites-eligibles-AE-FR--.pdf

[PDF] Spectacle vivant : des activités polyvalentes qui se développent, des

En amont de la chaîne, les établissements du secteur marchand sont majoritairement créés sous le régime de l'auto-entrepreneur : dans les arts du spectacle
publication_Insee_lepole.pdf

[PDF] Relative à la mise en oeuvre, pour les artistes et techniciens du

Les entrepreneurs de spectacles vivants désirant bénéficier du régime l'article L 133-6-8 du code de la sécurité sociale (auto-entrepreneur) ne sont pas 
circulaire_2010_autoentrepreneur.pdf

[PDF] l'intervention des auteurs et artistes en eple - Intendance03

d'un spectacle vivant, c'est-à-dire un spec- tion ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou avec un auto-entrepreneur qui peut être
Intervenants-AJI.pdf

[PDF] Indépendants 1-titre courbecdr - Insee

Dans les activités culturelles, les auto-entrepreneurs ont particulièrement investi les arts visuels et le spectacle vivant (respectivement 59 et 44 des 
REVAIND15_d_D3_culture.pdf

art du spectacle vivant auto-entrepreneur :Liste Documents


Arts+du+spectacle :afficher d'autres PDF :




Afficher les Catégories






Politique de confidentialité -Privacy policy