Création d'un commerce ambulant pour dynamiser les villages du nord de la Haute-Garonne EURL L'Epicerie des Coteaux Tiphaine POTIER 18 rue de Soubié
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commerce ambulant à repren- dre: un camion épicerie « Chez Dédé », c'est son nom, circule dans le secteur depuis de nom- breuses années maintenant Pour
le-camion-de-l-epicier-fait-le-tour-des-villages.pdf
- le rôle du maire en matière de commerce ambulant et de ventes au déballage (vide-grenier, braderie ) ; - les principes de fixation des tarifs des droits de
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Suite à la disparition des petites épiceries générales dans les villages et des commerces itinérants, par manque de rentabilité, les habitants, notamment
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Toutefois, au titre de ses pouvoirs de police, le maire peut, réglementer l'exercice du commerce ambulant afin de garantir la sécurité du public Pour cela, il
fiche-la-commune-et-le-commerce-non-s%C3%A9dentaire-2015.pdf
1 avr 2020 · Epicerie Epicerie Commerce fixe village Tous les jours sauf dimanche Fournil d'Anthony Boulangerie Pain Ambulant village
recensement-commerces-ccgq-01-04-20.pdf
Cette charte vise à organiser le Village de Producteurs locaux organisé dans le communale, n'est pas soumise à la législation sur le commerce ambulant
charte-du-village-des-producteurs-locaux-sur-le.pdf
13 nov 2018 · Comparé au reste du secteur informel, le commerce ambulant a des marchandises se passent à l'échelle du village pour échanger
NguyenTuanMinh_2_va_20170604.pdf