2 1 Le droit de reproduction comprend le droit de procéder à tout acte de reproduction tel que notamment : - la reproduction de l'Oeuvre dans la Revue sur tous
CONTRAT_DE_CESSION_DE_DROITS_D
Le contrat de cession ou de licence de droit d'auteur ou droits voisins Check-list Contrat préalable au travail Si le contrat concerne des prestations à
check-list-contrat-droit-dauteur.pdf
ARTICLE 3 : EXPLOITATION DE L'ŒUVRE : • Le droit de reproduction qui comprend : L'AUTEUR autorise la VILLE DE ROUEN, pour une durée précisée dans la présente
3-4ann.pdf
étant rappelé que : par contrat en date du l'auteur a cédé à le droit exclusif d'imprimer, publier, reproduire et vendre l'ouvrage intitulé
contrat_audio.pdf
Carneroli, S , "Les contrats commentés du monde informatique dispose de l'intégralité des droits d'auteur sur ce produit, qu'il n'a cédé même
Mod%C3%A8les_contrats-types-essai.pdf
L'auteur certifie que lesdits droits patrimoniaux n'ont à ce jour fait l'objet d'aucune cession ou licence d'exploitation consentie à des tiers
Contrat-de-cession-des-droits-dauteur.pdf