Ces informations sont susceptibles de vous qualifier d'US Person en application de la loi fiscale américaine Aussi, pour confirmer votre statut de « non-US
fatca-explanation-of-address-france-fr.pdf
nom du président des États-Unis et du peuple américain, nous vous souhaitons Rendez-vous sur le site Internet de l'USCIS à l'adresse www uscis gov et
M-618_fr.pdf
Adresse postalen(si différente de l'adresse ci-dessus) de ses/leurs données (par exemple le nom, l'adresse, le NIF américain) et de tous documents et/ou
FATCA_Formulaire-de-subtitution-Entite_Fr.pdf
ou 10 chiffres (par exemple : XYZ0123456789) Si vous prévoyez de résider à une autre adresse américaine dès votre arrivée aux États-Unis,
USCIS-Immigrant-Fee-Handout-French_0915.pdf
lieu à des Paiements de source américaine susceptibles de faire d'un prête-nom (nominee), par exemple), d'une distribution obligatoire ou
usa_accord_fatca_14nov13.pdf
votre carte d'identité militaire américaine ; • l'ordonnance de votre Par exemple, (Bureau de l'inspecteur général) à l'adresse https://oig ssa gov
FR-05-10002.pdf
Département américain du Commerce en constituent un excellent exemple Le CLDP soutient l'esprit d'entreprise, réduit les barrières immatérielles au
guide-final-FP.pdf
14 déc 2021 · des CDC et de l'Agence nationale américaine de sécurité dans les transports des suggestions visant à réduire cette charge à l'adresse
NCEZID_FRM_ENG_Pass_Disclosure_Dec2021_FRENCH-508.pdf
3 oct 2018 · la loterie DV doivent repondre aux mêmes exigences que les photos de visa americain Vous pouvez voir des exemples de photos conformes ici
DV-2020_French.pdf
Bureaux de l'État civil / Office of Vital Records NOM DE L'HÔPITAL OU ADRESSE DU LIEU DE NAISSANCE / Certificat de naturalisation américaine
birth1-fr.pdf