[PDF] base données inpi

Base de données

[PDF] & la transformation numérique de l'économie - INPI

un paradigme révolu ce postulat de base s'appuyait sur un modèle multitude des données, multitude des sources, multitude des contributions et 
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[PDF] Formulaire - de création de compte - INPI

L'INPI met en œuvre l'ensemble des moyens à sa disposition tant pour constituer et mettre à jour la base de données que pour assurer la permanence, la
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[PDF] MISE EN ŒUVRE DE LA LOI PACTE A L'INPI :

13 mai 2020 · DATA INPI, LE PORTAIL DE DONNÉES, PLUS COMPLET DEPUIS LE 13 MAI : MARQUES, déposées en France, explorer la base des dessins et modèles, 
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[PDF] l'inpi en quelques mots

Mots clés sur inpi : bases de données, base brevets, base marques, base dessins et modèles, RNCS 3 Au quotidien, l'INPI accompagne les entreprises dans 
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inpi_ra15_0pdf - INPIfr

DE DONNÉES MARQUES L'INPI a intégré la base de données européenne de classification des produits et services en matière de marques
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[PDF] & la transformation numérique de l'économie - INPI

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[PDF] Guide du management de la PI pour les business managers - INPI

L'architecture de la base de données (le profil du brosseur : âge, poids, sexe, durée et intensité du brossage ) est protégeable par le droit sui generis du 
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[PDF] API Propriété Industrielle (PI) - Brevets – Marques Dessins et Modèles

11 oct 2021 · et dessins modèles accessibles sur DATA INPI (https://data inpi fr) 2 1 Données sur les brevets 2 1 1 Couverture
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[PDF] la disponibilité d'un nom de société - UNJF

La base de données Marques de l'INPI vous donne accès : - aux marques françaises en vigueur - aux marques communautaires en vigueur - aux marques 
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