1 jan 2018 · les données de votre inscription auprès du registre de commerce mandataires en marques dans le Benelux, la "BMM" (www bmm nl,www bmm be
Notice%20explicative%20formulaire%20depot_marques_01012018.pdf
les données de votre inscription auprès du registre de commerce Taxe de base marque collective / marque de certification 379 435 deuxième classe
01a%20BX%20merkdepot%20toelichting%20FR_3.pdf
Il est en effet important que les données de la marque soient toujours à jour dans le registre 13 L'Office Benelux de la Propriété intellectuelle peut fournir
protection-marques-benelux-fr.pdf
marque donnée pour distinguer l'en- semble de leurs produits, disposition la base de données des marques déposées au le Bureau Bénélux des marques
making_a_mark_ma.pdf
mentionner la “Base de données statistiques de l'OMPI” comme source des données Coordonnées marque de base, ce qui signifie que son enregistrement
wipo_pub_940_2016.pdf
(«la titularité du droit sui generis sur une base de données ») propriété intellectuelle, qui permet au déposant d'une marque Benelux d'introduire une
8281.pdf
1 fév 2017 · 2 1 Base de données des représentants Habilitation à agir en matière de marques et/ou de dessins ou modèles 7
03_part_a_general_rules_section_5_professional_representation_clean_2017_fr.pdf