CODE DES DEVOIRS PROFESSIONNELS DES ARCHITECTES Décret N° 80-217 du 20 mars 1980 Décret n° 92-1009 du 17 septembre 1992
080320%20Code%20des%20devoirs%20professionnels.pdf
TITRE II : Devoirs professionnels - CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice - Section 2 : Exercice salarial Lorsque l'architecte
Code%20de%20d%C3%A9ontologie%20des%20architectes.pdf
15 déc 2016 · Le CFAI reconnait l'exercice de la profession d'architecte d'intérieur CFAI sur le territoire français uniquement TITRE I – DEvoIRs généRaux DE
Code_des_devoirs_professionnels_CFAI_12_2016.pdf
la production architecturale et à l'exercice de la profession d'architecte, Le présent décret exécutif portant code des devoirs professionnels a pour
FR_2beb52f06b58f6055c408ca8449e30aa.pdf
de l'ordre national des architectes, promulguée par le Dahir n° 1-92-122 du 22 Code des devoirs professionnels qui sera rendu applicable par voie
Loi_n_016-89_relative_a_lexercice_de_la_profession.pdf
d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes LE PREMIER MINISTRE, Le code des devoirs professionnels des architectes
D%C3%A9cret%20l%E2%80%99exercice%20de%20la%20profession%20d%E2%80%99architecte.pdf
Rappelons qu'avant même son adhésion à l'IFAC, et afin de se conformer à la loi 15/89 régissant notre profession, l'Ordre des Experts Comptables avait approuvé
Code_des_Devoirs_Professionnels_Conforme_au_Code_Deontologique_de_L_IFAC_2009.pdf